8 février 2024
18
délibérations
9
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Taux dimposition 2024
Reprise anticipée du résultat 2023
Clôture de lAP — CP concernant lEglise
Bilan des opérations foncières 2023
Convention servitude Enedis Clos V Verte
Avenant à la convention Energence 2023-2025
Avenant n°1 de prorogation — Convention avec le CRBC
Prise en charge franchise Gelebart
Déclassement de véhicules du centre technique municipal du domaine public au domaine privé de la commune
Subventions 2024
Tarifs municipaux applicables au 1er mars 2024
Subvention c'irque APEL Saint-J'oseph
Aménagement du secteur de la rue de la Gare - programme de financement
Acquisition des parcelles AK 238 ET AK 240 Secteur Crann Nord
Modification de lAP — CP concernant la Maison des Solidarités
Aménagement du parc du Crann — Mobilités et stationnement - programme de financement
Projet jeunesse — Subvention à la Maison de la photographie - Rade Movie
Délégations dattributions du Conseil municipal au Maire
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