Conseil municipal du 2024-02-22

Gouézec 22 février 2024 8 délibérations
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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - N°2024-01-01 Approbation du compte du conseil du 14 décembre 2024 - N°2024-01-02 Modification statuts de la CCPCP - N°2024-01-03 Adhésion au service commun de la CCPCP pour linstruction des autorisations du droit des sols - N°2024-01-04 Approbation de la dissolution du SIMIF - N°2024-01-05 Approbation de la dissolution du SIVU relatif à la construction du centre de secours de Briec - N°2024-01-09 Adhésion à lAMF pour lannée 2024 - N°2024-01-11 Adhésion au CAUE pour lannée 2024 - N°2024-01-10 Adhésion à lAMRF pour lannée 2024

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

N°2024 — 01-01 Approbation du compte du conseil du 14 décembre 2024

2024

N°2024 — 01-02 Modification statuts de la CCPCP

2024

N°2024 — 01-03 Adhésion au service commun de la CCPCP pour linstruction des autorisations du droit des sols

2024

N°2024 — 01-04 Approbation de la dissolution du SIMIF

2024

N°2024 — 01-09 Adhésion à lAMF pour lannée 2024

2024

N°2024 — 01-11 Adhésion au CAUE pour lannée 2024

2024

N°2024 — 01-10 Adhésion à lAMRF pour lannée 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

N°2024 — 01-05 Approbation de la dissolution du SIVU relatif à la construction du centre de secours de Briec

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