Conseil municipal du 2024-09-04

Goulien 4 septembre 2024 10 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Prix de vente des terrains du lotissement de Kerjean - Pacte Finistère Volet 2 - Convention financière avec le syndicat mixte des Eaux du Nord Cap Sizun - Opération daide de la région Bretagne pour la réhabilitation des assainissements non collectifs sur le périmètre de prot - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de leau potable - Vente des terrains du lotissement de Kerjean - Convention de servitude de passage en terrain privé dune canalisation deaux pluviales - Legs de M. Y LOUARN - Legs de M. Yves LOUARN_AR - Legs de M. Yves LOUARN

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

20240904

Prix de vente des terrains du lotissement de Kerjean

20240904

Pacte Finistère Volet 2

20240904

Convention financière avec le syndicat mixte des Eaux du Nord Cap Sizun

20240904

Opération daide de la région Bretagne pour la réhabilitation des assainissements non collectifs sur le périmètre de protection du captage deau de Lannourec

20240904

Vente des terrains du lotissement de Kerjean

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations

240905

Legs de M. Y LOUARN

20240904

Convention de servitude de passage en terrain privé dune canalisation deaux pluviales

20240904

Legs de M. Yves LOUARN_AR

20240904

Legs de M. Yves LOUARN

🌱 Environnement 1 délibération

20240904

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de leau potable

WEB megalis:2024:10296:2024-09-04

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