Conseil municipal du 2024-04-11

Gourhel 11 avril 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Autres decisions

7

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Devis élaboration du PLU - Validation du devis SMBA - Subvention - Banque alimentaire du Morbihan - SUBVENTION LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR DU MORBIHAN - Demande de subvention PST - Ravalement extérieur mairie et école - Vote du budget primitif 2024 - Affectation du résultat 2023 - Vote du compte administratif 2023 - Vote du compte de gestion - Devis élaboration du PLU - Participation FSL - Demande de subvention PST - Réfection de voirie Le Hingueul - Subvention - AALG 2024 - Subvention - Amicale du personnel 2024 - Subvention - Don du sang 2024 - Vote du taux d'imposition 2024 - Délégation consentes au Maire par le Conseil municipal - Désaffection et déclassement de la parcelle ZC 350 - Organisation du temps scolaire - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Devis élaboration du PLU

2024

Validation du devis SMBA

2024

Affectation du résultat 2023

2024

Vote du compte de gestion

2024

Devis élaboration du PLU

2024

Participation FSL

2024

Vote du taux d'imposition 2024

2024

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Subvention — Banque alimentaire du Morbihan

2024

SUBVENTION LES RESTAURANTS DU COEUR — LES RELAIS DU COEUR DU MORBIHAN

2024

Vote du budget primitif 2024

2024

Vote du compte administratif 2023

2024

Subvention - AALG 2024

2024

Subvention — Amicale du personnel 2024

2024

Subvention — Don du sang 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Demande de subvention PST — Ravalement extérieur mairie et école

2024

Demande de subvention PST — Réfection de voirie Le Hingueul

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégation consentes au Maire par le Conseil municipal

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Désaffection et déclassement de la parcelle ZC 350

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Organisation du temps scolaire

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Complémentaire santé et prévoyance

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