19 décembre 2025

Délib N°2025/19/12/08 — Ecole élémentaire J.Rostand - Contrat de prêt de matériel "FABLAB À LÉCOLE" entre le "réseau Canopé" et la commune de Gourin

Délib N°2025/19/12/10 — Convention dadhésion au Conseil en Energie Partagée avec lALECOB

Délib N°2025/19/12/11 — Redevance assainissement agence de l'eau 2026

Délib N°2025/19/12/14 — Don Association Les Ptits Loups et reversement de 50% à RMCOM

Délib N°14 — Don Association Les Ptits Loups et fonds concours RMCOM

Délib N°2025/19/12/17 — Mandatement_des_DI_avant_adoption_BP

Délib N°2025/19/12/18 — Acquisition immos du CCAS et du SAAD

Délib N°2025/19/12/01 — Organigramme du personnel communal à compter du 1er janvier 2026

Délib N°2025/19/12/02 — Document unique dévaluation des risques professionnels

Délib N°2025/19/12/03 — RIFSEEP à compter du 1er janvier 2026

Délib N°2025/19/12/04 — Indemnité de maniement des fonds au profit des régisseurs à compter du 1er janvier 2026

Délib N°2025/19/12/05 — Convention de mise à disposition de fonctionnaires titulaires de la commune auprès du CCAS de Gourin à compter du 01/01/2026

Délib N°2025/19/12/07 — Création d'un poste dadjoint technique principal de 1ère classe à compter du 19/12/2025 suite à avancement de grade

Délib N°2025/19/12/19 — Réagencement îlot cinéma - autorisation de dépôt d'un permis de démolir du bien situé sur AT 637

Délib N°2025/19/12/20 — Réagencement îlot cinéma - autorisation de dépôt d'un permis de démolir du bien situé sur AT 156

Délib N°2025/19/12/22 — Charte Ya dar Brezhoneg - Certification 2

Délib N°2025/19/12/06 — Politique de gestion des données personnelles

Délib N°2025/19/12/09 — Convention de mise à disposition d'un robot désherbeur entre la commune de Gourin et la commune de Roudouallec, à effet au 01/01/2026

Délib N°2025/19/12/12 — Modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan

Délib N°2025/19/12/13 — Contrat service fourrière animale

Délib N°2025/19/12/21 — Convention Wimoov