29 juillet 2025

Délib N°1 — PVD - Fonds façades - annulation de la délibération du 23/05/2025 relative au règlement intérieur

Délib N°2 — PVD - Fonds façades- adoption du règlement de subvention pour la mise en valeur des façades des maisons et des immeubles

Délib N°2 — PVD - Fonds façades - Règlement de subvention pour la création et la rénovation des devantures d'activités

Délib N°4 — Tarification sociale - Cantine à 1 - Fixation des tarifs des repas à compter du 1er septembre 2025

Délib N°5 — Fixation de la redevance d'utilisation du domaine public hors marché de plein air applicable à compter du 1er août 2025

Délib N°6 — Convention SDEM extension éclairage terrain synthétique

Délib N°7 — Subvention 2025 : association "Archers des Montagnes Noires"

Délib N°9 — Autorisation donnée au maire pour déposer une DP pour le remplacement de fenêtres et le ravalement d'un bât.communal (création de toilettes Pu place de l'église))

Délib N°10 — Autorisation donnée au mairie pour dépôt de PC modificatif relatif au FJT - Mise en couleur du bâtiment et réagencement d'un logement à létage

Délib N°11 — Rapport annuel d'activité et rapport financier du multi-accueil pour l'exercice 2024

Délib N°13 — Rapport annuel sur le service d'assainissement collectif - RPQS et compte daffermage du délégataire pour 2024

Délib N°12 — Rapport d'activités de Roi Morvan Communauté pour 2024

Délib N°15 — Adhésion à la charte "Ville ambassadrice du don d'organes"

Délib N°8 — Avenant 1 à la convention entre le PETR du Pays COB, RM Com et Gourin pour la mise en oeuvre expérimentale d'un réseau dautostop matérialisé

Délib N°14 — Modification du règlement de la médiathèque ludothèque