Conseil municipal du 2025-03-24

Gourin 24 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Autorisation donnée au maire pour le dépôt du permis d'aménager du lotissement St-Philibert - Autorisation donnée au maire pour le dépôt du permis d'aménager des abords de l'église St-Pierre-et-St-Paul - Approbation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées - Etat annuel des indemnités perçues par les membres du conseil municipal en 2024 - Conventions de formations du personnel communal pour l'actualisation des compétences SST - Convention entre le CDG et la commune de Gourin pour accompagnement à la refonte du RIFSEEP - Ouverture RIFSEEP aux agents non titulaires de droit public à compter du 01-04-2025 - Autorisation donnée au maire pour le dépôt de la DP pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique - Organisgramme du personnel communal à compter du 01-04-2025 - Recrutement cheffe de projet PVD à tps cplet à compter au 01-04-2025 - Convention entre RMCom et la commune de Gourin pour mise en place site de compostage partagé - Convention entre le PETR du pays COB, RMCom et la commune de Gourin pour mise en oeuvre réseau AUTOSTOP matérialisé - Modification des statuts du syndicat intercommunal de l'Aérodrome Bretagne Atlantique - Délib N°3 - Attribution de compensation 2025

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Délibérations (14)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025240307

Recrutement cheffe de projet PVD à tps cplet à compter au 01-04-2025

2025240308

Organisgramme du personnel communal à compter du 01-04-2025

2025240309

Ouverture RIFSEEP aux agents non titulaires de droit public à compter du 01-04-2025

2025240310

Convention entre le CDG et la commune de Gourin pour accompagnement à la refonte du RIFSEEP

2025240311

Conventions de formations du personnel communal pour l'actualisation des compétences SST

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025240314

Autorisation donnée au maire pour le dépôt du permis d'aménager des abords de l'église St-Pierre-et-St-Paul

2025240315

Autorisation donnée au maire pour le dépôt du permis d'aménager du lotissement St-Philibert

2025240316

Autorisation donnée au maire pour le dépôt de la DP pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025240304

Modification des statuts du syndicat intercommunal de l'Aérodrome Bretagne Atlantique

2025240312

Etat annuel des indemnités perçues par les membres du conseil municipal en 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2025240306

Convention entre RMCom et la commune de Gourin pour mise en place site de compostage partagé

2025240313

Approbation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025240303

Délib N°3 — Attribution de compensation 2025

Sport 1 délibération
2025240305

Convention entre le PETR du pays COB, RMCom et la commune de Gourin pour mise en oeuvre réseau AUTOSTOP matérialisé

WEB megalis:2025:20524:2025-03-24
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