18 octobre 2024
16
délibérations
9
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Affectation de fonds sur le compte DGFIP - Régie de recettes "recettes diverses"
Affectation de fonds sur le compte DGFIP - Régie de recettes "recettes diverses"
Transfert de terrain du BP vers BA Lot.St Philibert - Régularisation
Admissions en non-valeur
Décision modificative N°3 budget principal
Décision modificative N°2 du budget de service assainissement c'ollectif
Prix de vente pour l'acquisition des parcelles AV341, AV395, AV367 et AV402
Demande de versement du fonds de c'oncours multi accueil au titre de 2020 auprès de Roi Morvan Communauté
Convention de prestation de service entre la commune et le SDIS pour l'entretien des locaux du 01/01/2025 au 31/12/2027
Parc Eolien de Ster Lair — Enquête publique - Avis du conseil municipal
Convention de moyens et services pour le réseau Gwezen (médiathèques, bibliothèques et ludothèques des 10 communes de Roi Morvan Communauté)
Convention de servitudes avec Morbihan Energie pour le passage d'une ligne élect. souterraine s/parcelle YD19 du Lieu-dit "Moulin Caveau"
Convention de servitudes avec Morbihan Energie pour le passage d'une ligne élect. souterraine s/parcelle YD19 du Lieu-dit "Moulin Caveau"
Rapport 2023 sur le service d'assainissement collectif - RPQS et cpte daffermage du délégataire
Rapport activités et RPQS pour 2023 — Eau du Morbihan
Rapport d'activités 2023 — Roi Morvan Communauté
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