30 mai 2024
21
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Transfert de terrains du budget principal vers budget annexe du Lot.St Philibert
DM1 Budget annexe du Lot.St Philibert
DM1 budget principal
DM1 budget assainissement collectif
Attributions de subventions 2024
Vente des jeux Découverte du patrimoine - Tarif
Engagement partenarial entre la commune de Gourin, le conseiller aux décideurs locaux, le SGC de Pontivy et la Dir.départ.des Finances Publiques du 56
Rétrocession concession temporaire N°10292 emplacement NV.J2-0312
Extension de la convention avec ANCV pour la prestation piscine municipale
Avenant N°1 au contrat de partenariat pour pilotage éclairage public en cas alerte Ecowatt
Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2022
Rapport annuel 2023 Fonctinnement du syst.assainissement collectif rendu par SATESE
Rapport annuel 2023 sur le service assainissement collectif rendu par SAUR
Rapport 2023 sur la station eau potable de Toultreincq rendu par SAUR
Convention de financement avec Eau du Morbihan - Réalisation de trx d'extention réseau eau potable L'ot.St Philibert
Charte Ya d'Ar Brezhoneg — Engagement vers c'ertification n'iveau 2
Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit du maître-nageur sauveteur
Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit dXLF Coaching
Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit de Gourin Triathlon
Adoption du règlement intérieur du personnel communal
Adoption du règlement intérieur du personnel communal
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