25 mars 2024
16
délibérations
12
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Compte de gestion 2023 du budget principal
Compte administratif 2023 du budget principal
Compte administratif 2023 du budget principal
Compte de gestion 2023 du service assainissement c'ollectif
Compte administratif 2023 du service assainissement c'ollectif
Compte de gestion 2023 du lotissement Men Glas
Compte administratif 2023 du lotissement Men Glas
Compte de gestion 2023 du lotissement Saint-Philibert
Compte administratif 2023 du lotissement Saint-Philibert
D'ébat d'orientation budgétaire 2024 — Prise d'acte
Attributions de compensation 2024
Avenant N°1 EGAlim à convention triennale dispositif tarification sociales des cantines scolaires
Convention mise à dispo locaux école J.Rostand auprès brigade gendarmerie
Convention avec Asso école musique — utilisation l'ocaux scolaires du collège Châteaubriand
Convention avec Asso amicale l'aïque Gourin pour utilisation l'ocaux scolaires
Suppression poste assistant de conservation du patrimoine & création poste adjoint du patrimoine
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