18 octobre 2024

Parc Eolien de Ster Lair — Enquête publique - Avis du conseil municipal

Admissions en non-valeur

Convention de prestation de service entre la commune et le SDIS pour l'entretien des locaux du 01/01/2025 au 31/12/2027

Rapport 2023 sur le service d'assainissement collectif - RPQS et cpte daffermage du délégataire

Rapport d'activités 2023 — Roi Morvan Communauté

Affectation de fonds sur le compte DGFIP - Régie de recettes "recettes diverses"

Affectation de fonds sur le compte DGFIP - Régie de recettes "recettes diverses"

Décision modificative N°3 budget principal

Décision modificative N°2 du budget de service assainissement c'ollectif

Convention de moyens et services pour le réseau Gwezen (médiathèques, bibliothèques et ludothèques des 10 communes de Roi Morvan Communauté)

Convention de servitudes avec Morbihan Energie pour le passage d'une ligne élect. souterraine s/parcelle YD19 du Lieu-dit "Moulin Caveau"

Convention de servitudes avec Morbihan Energie pour le passage d'une ligne élect. souterraine s/parcelle YD19 du Lieu-dit "Moulin Caveau"

Rapport activités et RPQS pour 2023 — Eau du Morbihan

Transfert de terrain du BP vers BA Lot.St Philibert - Régularisation

Prix de vente pour l'acquisition des parcelles AV341, AV395, AV367 et AV402

Demande de versement du fonds de c'oncours multi accueil au titre de 2020 auprès de Roi Morvan Communauté