CM

30 mai 2024

Gourin 21 délibérations

21

délibérations

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Autres decisions

6

Finances & Budget

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations

Avenant N°1 au contrat de partenariat pour pilotage éclairage public en cas alerte Ecowatt

Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2022

Rapport annuel 2023 Fonctinnement du syst.assainissement collectif rendu par SATESE

Rapport annuel 2023 sur le service assainissement collectif rendu par SAUR

Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit du maître-nageur sauveteur

Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit dXLF Coaching

Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit de Gourin Triathlon

Finances & Budget 6 délibérations

DM1 Budget annexe du Lot.St Philibert

DM1 budget principal

DM1 budget assainissement collectif

Attributions de subventions 2024

Vente des jeux Découverte du patrimoine - Tarif

Engagement partenarial entre la commune de Gourin, le conseiller aux décideurs locaux, le SGC de Pontivy et la Dir.départ.des Finances Publiques du 56

Environnement 3 délibérations

Charte Ya d'Ar Brezhoneg — Engagement vers c'ertification n'iveau 2

Rapport 2023 sur la station eau potable de Toultreincq rendu par SAUR

Convention de financement avec Eau du Morbihan - Réalisation de trx d'extention réseau eau potable L'ot.St Philibert

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Transfert de terrains du budget principal vers budget annexe du Lot.St Philibert

Rétrocession concession temporaire N°10292 emplacement NV.J2-0312

Ressources humaines 2 délibérations

Adoption du règlement intérieur du personnel communal

Adoption du règlement intérieur du personnel communal

Sport 1 délibération

Extension de la convention avec ANCV pour la prestation piscine municipale

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