Conseil municipal du 2024-05-30

Gourin 30 mai 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Adoption du règlement intérieur du personnel communal - Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit de Gourin Triathlon - Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit d'XLF Coaching - Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit du maître-nageur sauveteur - Extension de la convention avec ANCV pour la prestation piscine municipale - Adoption du règlement intérieur du personnel communal - Rétrocession concession temporaire N°10292 emplacement NV.J2-0312 - Engagement partenarial entre la commune de Gourin, le conseiller aux décideurs locaux, le SGC de Pontivy et la Dir.dépar - Vente des jeux Découverte du patrimoine - Tarif - Attributions de subventions 2024 - DM1 budget assainissement collectif - DM1 budget principal - DM1 Budget annexe du Lot.St Philibert - Transfert de terrains du budget principal vers budget annexe du Lot.St Philibert - Convention de financement avec Eau du Morbihan - Réalisation de trx d'extention réseau eau potable Lot.St Philibert - Rapport 2023 sur la station eau potable de Toultreincq rendu par SAUR - Rapport annuel 2023 sur le service assainissement collectif rendu par SAUR - Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2022 - Avenant N°1 au contrat de partenariat pour pilotage éclairage public en cas alerte Ecowatt - Charte Ya d'Ar Brezhoneg - Engagement vers certification niveau 2

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024300502

Avenant N°1 au contrat de partenariat pour pilotage éclairage public en cas alerte Ecowatt

2024300503

Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2022

2024300504

Rapport annuel 2023 Fonctinnement du syst.assainissement collectif rendu par SATESE

2024300505

Rapport annuel 2023 sur le service assainissement collectif rendu par SAUR

2024300517

Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit du maître-nageur sauveteur

2024300518

Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit d'XLF Coaching

2024300519

Convention mise à dispo du bassin aquatique municipal au profit de Gourin Triathlon

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024300509

DM1 Budget annexe du Lot.St Philibert

2024300510

DM1 budget principal

2024300511

DM1 budget assainissement collectif

2024300512

Attributions de subventions 2024

2024300513

Vente des jeux Découverte du patrimoine - Tarif

2024300514

Engagement partenarial entre la commune de Gourin, le conseiller aux décideurs locaux, le SGC de Pontivy et la Dir.départ.des Finances Publiques du 56

🌱 Environnement 3 délibérations
2024300501

Charte Ya d'Ar Brezhoneg — Engagement vers certification niveau 2

2024300506

Rapport 2023 sur la station eau potable de Toultreincq rendu par SAUR

2024300507

Convention de financement avec Eau du Morbihan - Réalisation de trx d'extention réseau eau potable Lot.St Philibert

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024300508

Transfert de terrains du budget principal vers budget annexe du Lot.St Philibert

2024300515

Rétrocession concession temporaire N°10292 emplacement NV.J2-0312

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024300516

Adoption du règlement intérieur du personnel communal

2024300516

Adoption du règlement intérieur du personnel communal

Sport 1 délibération
2024300520

Extension de la convention avec ANCV pour la prestation piscine municipale

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