Conseil municipal du 2025-12-08

Goven 8 décembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Tarifs municipaux 2026 - service enfance - Forfait formation - Service administratif- modification de l'organisation - Service techniques - organisation - Majoration du nombre d'heures complémentaires des agents à temps non complet - Détermination du coût horaire des agents techniques - DM budget principal amortissements - Tarifs espace des Lavandières 2027 - Tarifs municipaux 2026 - régularisation foncière le Gonlois - Echanges de parcelles les landes de la lucinière - Acquisition de parcelle - SDE35 convention d'effacement de réseaux - DEL202512006 - Désaffectation d'une partie de chemin rural - SDE35 rapport d'activités - smictom rapport d'activités

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
81225

Tarifs municipaux 2026

202512009

Tarifs municipaux 2026

202512010

Tarifs espace des Lavandières 2027

202512011

DM budget principal amortissements

202512012

Détermination du coût horaire des agents techniques

👥 Ressources humaines 4 délibérations
202512013

Majoration du nombre d'heures complémentaires des agents à temps non complet

202512014

Service techniques — organisation

202512015

Service administratif — modification de l'organisation

202512016

service enfance — Forfait formation

🌱 Environnement 3 délibérations
202512001

smictom rapport d'activités

202512002

SDE35 rapport d'activités

202512003

SDE35 convention d'effacement de réseaux

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
202512005

Désaffectation d'une partie de chemin rural

202512006

DEL202512006

202512008

Echanges de parcelles les landes de la lucinière

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202512004

régularisation foncière le Gonlois

202512007

Acquisition de parcelle

WEB megalis:2025:13253:2025-12-08
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