CM

8 décembre 2025

Goven 17 délibérations

17

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 5 délibérations

Tarifs municipaux 2026

Tarifs municipaux 2026

Tarifs espace des Lavandières 2027

DM budget principal amortissements

Détermination du c'oût horaire des agents techniques

Ressources humaines 4 délibérations

Majoration du nombre dheures complémentaires des agents à temps non complet

Service techniques — organisation

Service administratif — modification de l'organisation

Service enfance — Forfait formation

Environnement 3 délibérations

Smictom rapport d'activités

SDE35 rapport d'activités

SDE35 convention d'effacement de réseaux

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Désaffectation d'une partie de chemin rural

Del202512006

Echanges de parcelles les landes de la lucinière

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Régularisation foncière le Gonlois

Acquisition de parcelle

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