Conseil municipal du 2025-07-03

2025-05-20 DM1

2025 — 05-18 Coût de fonctionnement des écoles publiques par élève en 2024

2025 — 05-18 Encaissement de retenues de garantie

2025 — 05-13 Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange Chemin de la Bouillotte

2025 — 05-12 Engagement envers le SDE35 pour la mise en conformité du réseau d'éclairage public de la rue du Marché

2025 — 05-11 Ma commune 100% LED Avenant 2 à la convention avec le SDE35

2025 — 05-08 Résidence d'artistes en milieu scolaire Versement de la subvention annuelle à l'Armada Production

2025 — 05-07 Revente d'ouvrages "Plélan en Brocéliande" aux librairies et partenaires locaux et

2025 — 05-15 Gestion de la forêt communale Destination des bois désignés à l'état d'assiette 2025

2025 — 05-06 Lancement d'une procédure de déclassement d'une portion de la voie communale n°67

2025 — 05-05 Lancement d'une procédure d'aliénation de chemins ruraux

2025 — 05-04 Lotissement Clos des Ormes Evolution des tarifs de vente des lots

2025 — 05-03 Cession d'un terrain en vue de la réaliastion d'un lotissement sur le secteur du Landret

2025 — 05-16 Modification du tableau des effectifs

2025 — 05-17 Création d'emplois non permanents pour l'année scolaire 2025-2026

2025 — 05-14 Modification n°2 au marché de travaux d'aménagement de la liaison cyclable entre le Thélin et le centre-ville Lot1 VRD

2025 — 05-05 Attribution du marché de fourniture et confection de repas au restaurant scolaire

2025 — 05-10 Autorisation de signature d'une convention avec GRDF et les communes d'Iffendic, Beignon et Paimpont relative au rattachement d'ouvrages de raccordement d'unité de production favorisant l'i

2025 — 05-09 Levée du moratoire d'octobre 2022 sur la création d'une conduite de gaz sur la commune

2025 — 05-01 Recomposition de l'organe délibérant de Brocéliande communauté en vue des élections municipales et communautaires de mars 2026