3 juillet 2025
20
délibérations
8
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
05-20 DM1
18 Coût de fonctionnement des écoles publiques par élève en 2024
18 Encaissement de retenues de garantie
13 Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange Chemin de la Bouillotte
12 Engagement envers le SDE35 pour la mise en conformité du réseau déclairage public de la rue du Marché
11 Ma commune 100% LED Avenant 2 à la convention avec le SDE35
08 Résidence dartistes en milieu scolaire Versement de la subvention annuelle à lArmada Production
07 Revente douvrages "Plélan en Brocéliande" aux librairies et partenaires locaux et
15 Gestion de la forêt communale Destination des bois désignés à l'état dassiette 2025
06 Lancement d'une procédure de déclassement d'une portion de la voie communale n°67
05 Lancement d'une procédure daliénation de chemins ruraux
04 Lotissement Clos des Ormes Evolution des tarifs de vente des lots
03 Cession d'un terrain en vue de la réaliastion d'un lotissement sur le secteur du Landret
16 Modification du tableau des effectifs
17 Création d'emplois non permanents pour l'année scolaire 2025-2026
14 Modification n°2 au marché de travaux d'aménagement de la liaison cyclable entre le Thélin et le centre-ville Lot1 VRD
05 Attribution du marché de fourniture et confection de repas au restaurant scolaire
10 Autorisation de signature d'une convention avec GRDF et les communes dIffendic, Beignon et Paimpont relative au rattachement douvrages de raccordement dunité de production favorisant l'i
09 Levée du moratoire doctobre 2022 sur la création d'une conduite de gaz sur la commune
01 Recomposition de lorgane délibérant de Brocéliande communauté en vue des élections municipales et communautaires de mars 2026
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