CM

3 juillet 2025

Grand 20 délibérations

20

délibérations

8

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

05-20 DM1

2025

18 Coût de fonctionnement des écoles publiques par élève en 2024

2025

18 Encaissement de retenues de garantie

2025

13 Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électroniques établis sur appuis Orange Chemin de la Bouillotte

2025

12 Engagement envers le SDE35 pour la mise en conformité du réseau déclairage public de la rue du Marché

2025

11 Ma commune 100% LED Avenant 2 à la convention avec le SDE35

2025

08 Résidence dartistes en milieu scolaire Versement de la subvention annuelle à lArmada Production

2025

07 Revente douvrages "Plélan en Brocéliande" aux librairies et partenaires locaux et

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

15 Gestion de la forêt communale Destination des bois désignés à l'état dassiette 2025

2025

06 Lancement d'une procédure de déclassement d'une portion de la voie communale n°67

2025

05 Lancement d'une procédure daliénation de chemins ruraux

2025

04 Lotissement Clos des Ormes Evolution des tarifs de vente des lots

2025

03 Cession d'un terrain en vue de la réaliastion d'un lotissement sur le secteur du Landret

Ressources humaines 2 délibérations
2025

16 Modification du tableau des effectifs

2025

17 Création d'emplois non permanents pour l'année scolaire 2025-2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

14 Modification n°2 au marché de travaux d'aménagement de la liaison cyclable entre le Thélin et le centre-ville Lot1 VRD

2025

05 Attribution du marché de fourniture et confection de repas au restaurant scolaire

Environnement 2 délibérations
2025

10 Autorisation de signature d'une convention avec GRDF et les communes dIffendic, Beignon et Paimpont relative au rattachement douvrages de raccordement dunité de production favorisant l'i

2025

09 Levée du moratoire doctobre 2022 sur la création d'une conduite de gaz sur la commune

Sécurité 1 délibération
2025

01 Recomposition de lorgane délibérant de Brocéliande communauté en vue des élections municipales et communautaires de mars 2026

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