CM

3 avril 2025

Grand 9 délibérations

9

délibérations

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Ressources humaines 4 délibérations
2025

05 Approbation de la charte du télétravail

2025

02 Approbation du nouveau règlement de formation

2025

04 Mode de participation et montant de la participation aux contrats de complémentaire santé

2025

03 Approbation du nouveau plan de formation

Finances & Budget 3 délibérations
2025

10 Octroi de garantie annuelle à lAgence France Locale pour l'année 2025

2025

09 Souscription d'un prêt relais pour le budget annexe Lotissement

2025

06 Adoption des taux dimposition communaux pour 2025

Éducation 1 délibération
2025

12 Demande de modification des horaires des écoles publiques à compter de la rentrée 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

11 Avenant à la convention de groupement de commandes avec lInterVal pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la confection de repas au restaurant scolair

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