Conseil municipal du 2025-04-03

Grand 3 avril 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2025-03-12 Demande de modification des horaires des écoles publiques à compter de la rentrée 2025 - 2025-03-10 Octroi de garantie annuelle à l'Agence France Locale pour l'année 2025 - 2025-03-11 Avenant à la convention de groupement de commandes avec l'Inter'Val pour la passation d'un accord-cadre à bon - 2025-03-09 Souscription d'un prêt relais pour le budget annexe Lotissement - 2025-03-06 Adoption des taux d'imposition communaux pour 2025 - 2025-03-05 Approbation de la charte du télétravail - 2025-03-02 Approbation du nouveau règlement de formation - 2025-03-04 Mode de participation et montant de la participation aux contrats de complémentaire santé - 2025-03-03 Approbation du nouveau plan de formation

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

2025 — 03-05 Approbation de la charte du télétravail

2025

2025 — 03-02 Approbation du nouveau règlement de formation

2025

2025 — 03-04 Mode de participation et montant de la participation aux contrats de complémentaire santé

2025

2025 — 03-03 Approbation du nouveau plan de formation

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

2025 — 03-10 Octroi de garantie annuelle à l'Agence France Locale pour l'année 2025

2025

2025 — 03-09 Souscription d'un prêt relais pour le budget annexe Lotissement

2025

2025 — 03-06 Adoption des taux d'imposition communaux pour 2025

🎓 Éducation 1 délibération
2025

2025 — 03-12 Demande de modification des horaires des écoles publiques à compter de la rentrée 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025 — 03-11 Avenant à la convention de groupement de commandes avec l'Inter'Val pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la confection de repas au restaurant scolair

WEB megalis:2025:33420:2025-04-03
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