CM

5 mars 2026

Grand 22 délibérations

22

délibérations

6

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 6 délibérations
2026

12 Service public de la petite enfance Avis sur le rapport de la CLECT Révision libre de lattribution de compensation

2026

11 Participation financière à l'association des oeuvres du diocèse de Rennes pour la réalisation de travaux de toiture sur le presbytère

2026

10 Tarifs de revente dordinateurs portables reconditionnés

2026

08 Attribution des subventions pour l'année 2026 Associations culturelles, sportives et de loisirs

2026

04 Attribution des subventions pour l'année 2026 - Vie scolaire

2026

03 Adoption des taux dimposition communaux pour 2026

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026

24 Convention de servitude avec le SDE35 pour l'extension du réseau basse tension au lieu-dit la Vieille Ville

2026

22 Promesse synallagmatique de concession de places de stationnement avec le collège LHermine et occupation de l'espace public pour la création de deux places PMR

2026

25 Inscription ditinéraires équestres au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

2026

06 Projet déducation artistique et culturelle pour l'année scolaire 2026-2027 Convention avec la compagnie "LArmada productions", la DRAC Bretagne et lEducation nationale

2026

05 Convention avec la compagnie "Heidi a bien grandi" pour l'accueil des élèves des écoles publiques lors des spectacles organisés dans le cadre du festival des Chardons ardents

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

23 Convention avec le SDE35 pour l'extension de léclairage public rue de lHermine, projet de gare routière

2026

20 Lotissement "Les Jardins de la Canopée" Convention de partenariat pour laccession sociale à la propriété

2026

19 Régularisation demprise foncière, acquisition de la parcelle AD658p de 53m² rue de la Forêt

2026

18 Régularisation demprise foncière, acquisition de la parcelle AD1205 de 31m² rue de la Fée Viviane

Ressources humaines 3 délibérations
2026

16 Approbation du document unique et du plan annuel de prévention des risques professionnels et damélioration des conditions de travail

2026

15 Mise en place dastreintes et modalités dindemnisation

2026

14 Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 1 délibération
2026

26 Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du Conseil municipal

Environnement 1 délibération
2026

17 Extension du périmètre de la boucle dautoconsommation collective, Autorisation de signature de lavenant à la convention initiale

Vie associative 1 délibération
2026

13 Convention de partenariat avec l'association Copilot'Ages pour l'organisation des "rendez-vous du dimanche" à destination des séniors

Sécurité 1 délibération
2026

07 Convention de gestion des populations félines sans propriétaire avec l'association Animmots

📬 Suivre Grand

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.