CM

5 mars 2026

Gras 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2026

Budget principal : Affectation du résultat

2026

Création d'un budget annexe pour le lotissement "Bech Coat" - Assujettissement à la TVA

2026

Budget annexe gite et salle du Dresnay — Affectation du résultat

2026

Budget annexe cuisine centrale — Affectation du résultat

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Convention de mandat avec la SPLA L'annion Trégor Aménagement pour le quartier "Bech C'oat"

2026

Avenant au groupement de commandes pour lachat d'énergies par le Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor

2026

C'ompétence de gestion des eaux pluviales urbaines - Remboursement de frais de fonctionnement 2025 des missions c'onfiées aux communes

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Vente de biens immobiliers communaux — parcelles cadastrées section A n°1392 et 1393 à Pen ar Hoat

2026

Vente d'un bien immobilier communal — parcelle cadastrée section H n°1534 à Kerlaëron

Administration 1 délibération
2026

Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 janvier 2026

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