CM

28 novembre 2024

Gras 8 délibérations

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

1

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Vente de la quote — part de la remorque "plateau" en commun avec la commune de PLOUGRAS

2024

Enquête publique préalable à laliénation de chemins ruraux - rapport du commissaire enquêteur

2024

Succession CALLAREC Marie — Francine - Autorisation au Maire de signer lacte de dépôt des pièces

Environnement 1 délibération
2024

Zones daccélération pour le développement des énergies renouvelables (ZAEnR) - Modalités de concertation du public

Finances & Budget 1 délibération
2024

Cantine à 1 — reconduction

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2024 - partie dérogatoire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Propositions techniques et financières — études préalables à la réhabilitation du Pont Ar Goff

Administration 1 délibération
2024

Approbation du Procès — Verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2024

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