Conseil municipal du 2024-10-02
Gras
2 octobre 2024
5 délibérations
5
délibérations
3
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Indemnités horaire pour travail dimanche et jours fériés
- Vente à l'amiable de la parcelle cadastrée D n°262
- Acceptation de don
- Indemnités horaire pour travail dimanche et jours fériés
- Délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engageme
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Ressources humaines
3 délibérations
2024
Indemnités horaire pour travail dimanche et jours fériés
2024
Indemnités horaire pour travail dimanche et jours fériés
2024
Délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Vente à l'amiable de la parcelle cadastrée D n°262
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Finances & Budget
1 délibération
2024
Acceptation de don
WEB
megalis:2024:2122:2024-10-02
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