CM
2 octobre 2024
Gras
5 délibérations
5
délibérations
3
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Ressources humaines
3 délibérations
2024
Indemnités horaire pour travail dimanche et jours fériés
2024
Indemnités horaire pour travail dimanche et jours fériés
2024
Délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Vente à lamiable de la parcelle cadastrée D n°262
Finances & Budget
1 délibération
2024
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