Conseil municipal du 2024-11-28

Gras 28 novembre 2024 8 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Vente de la quote-part de la remorque "plateau" en commun avec la commune de PLOUGRAS - Enquête publique préalable à l'aliénation de chemins ruraux - rapport du commissaire enquêteur - Zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables (ZAEnR) - Modalités de concertation du public - Cantine à 1 - reconduction - Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2024 - partie dérogatoire - Succession CALLAREC Marie-Francine - Autorisation au Maire de signer l'acte de dépôt des pièces - Propositions techniques et financières - études préalables à la réhabilitation du Pont Ar Goff - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2024

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Vente de la quote — part de la remorque "plateau" en commun avec la commune de PLOUGRAS

2024

Zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables (ZAEnR) - Modalités de concertation du public

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Enquête publique préalable à l'aliénation de chemins ruraux - rapport du commissaire enquêteur

2024

Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2024 - partie dérogatoire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Succession CALLAREC Marie — Francine - Autorisation au Maire de signer l'acte de dépôt des pièces

2024

Propositions techniques et financières — études préalables à la réhabilitation du Pont Ar Goff

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Cantine à 1 — reconduction

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du Procès — Verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2024

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