CM
2 octobre 2024
Gras
5 délibérations
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délibérations
3
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
3 délibérations
2024
Indemnités horaire pour travail dimanche et jours fériés
2024
Acceptation de don
2024
Indemnités horaire pour travail dimanche et jours fériés
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Vente à lamiable de la parcelle cadastrée D n°262
Ressources humaines
1 délibération
2024
Délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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