2 février 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 février 2026
- PREMIERES DELIBERATIONS -
Monsieur Eric PIOLLE 1-(41924) RENDU ACTE
Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la
délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020.
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ces délégations de
pouvoir.
Monsieur Eric PIOLLE 2-(41729) ACTION INTERNATIONALE ET
EUROPEENNE
Déclaration d’intention de coopération entre la
Commune de Tchernivtsi (Ukraine) et la ville de
Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Abstention : 1 Non-Inscrite (Mme WADELEC)
Ne prennent pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI) + 1 Non-
Inscrite (Mme EZZAROUALI)
Monsieur Vincent FRISTOT 3-(41889) FINANCES
Demandes de subventions au titre de la Dotation de
Soutien à l'Investissement Local (DSIL), du Fonds Vert,
Fonds de concours Métropolitain dédié aux Transitions,
Feder.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR et 4-(41252) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Madame Céline Stade Lesdiguières : bail emphytéotique administratif
MENNETRIER entre la Ville de Grenoble et le Football Club de
Grenoble rugby (FCG)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR et 5-(32845) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Madame Chloé PANTEL Convention financière entre Grenoble-Alpes Métropole
et la Ville de Grenoble dans le cadre du PRU des
Villeneuves - Opération de réaménagement des espaces
publics du secteur 1a: place des Géants et abords
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR et 6-(41775) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Madame Chloé PANTEL Convention financière entre Grenoble-Alpes Métropole
et la Ville de Grenoble dans le cadre du PRU des
Villeneuves - Opération de réaménagement des espaces
publics du Village Olympique
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
- RESILIENCES -
Madame Margot BELAIR 7-(41681) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Loi MAPTAM - Transfert par la Ville de Grenoble à
Grenoble-Alpes Métropole (GAM) des volumes
immobiliers correspondant à la galerie technique située
en sous-sol de l'ensemble immobilier sis 10 avenue de
l'Arlequin et 41, 43 et 45 avenue de la Bruyère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR et 8-(41776) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Madame Chloé PANTEL Loi MAPTAM - Transfert par la Ville de Grenoble à
Grenoble-Alpes Métropole (GAM) de l'emprise foncière
du poste source Ampère sis 50 rue Ampère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR et 9-(41569) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Monsieur Pierre-André Acquisition par la Ville de Grenoble auprès d'ACTIS de
JUVEN deux locaux sis 11 rue Gustave Flaubert pour la création
d'un centre de santé
Délibération : Adoptée
Pour : 38
Contre : 3 Nouveau Regard + 2 Non-inscrites (Mme CHATELAIN-ROCHE et Mme EZZAROUALI)
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3
Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité + 2 Place Publique + 1 Non-Inscrite (Mme
WADELEC).
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre-André 10-(41797) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Publication d’un Appel à Manifestation d’Intérêt dans le
cadre du projet de création d’un nouveau centre de
santé
Délibération : Adoptée
Pour : 38
Contre : 3 Nouveau Regard + 2 Non-inscrites (Mme CHATELAIN-ROCHE et Mme EZZAROUALI)
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3
Grenoble Démocratie Ecologie et Solidarité + 2 Place Publique
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR et 11-(41753) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Monsieur Nicolas BERON- Convention d'opération tripartite entre l’Établissement
PEREZ Public Foncier Local (EPFL) du Dauphiné, Grenoble-
Alpes Métropole et la Ville de Grenoble - 68-70 avenue
Jules Vallès à Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR et 12-(41297) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Monsieur Nicolas BERON- Convention d'opération entre l’Établissement public
PEREZ foncier local (EPFL) du Dauphiné, Grenoble-Alpes
Métropole (GAM) et la Ville de Grenoble - 95 Cours de la
Libération à Grenoble
Délibération : Adoptée
Pour : 48
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR et 13-(41296) URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Monsieur Nicolas BERON- Convention d'opération entre l’Établissement public
PEREZ foncier local (EPFL) du Dauphiné, Grenoble-Alpes
Métropole et la Ville de Grenoble - 123 Rue de Stalingrad
à Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 47
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prennent pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI) + 1 Non-
Inscrite (Mme EZZAROUALI)
Madame Margot BELAIR et 14-(41838) URBANISME AMENAGEMENT
Madame Isabelle PETERS Poursuite de la réhabilitation de l’îlot nord Thomas
Riboud de la cité de l’Abbaye.
Délibération : Adoptée
Pour : 39
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Abstention(s) : 3 Nouveau Regard
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. HABFAST, M. BACK, M. BERON PEREZ, Mme KRIEF,
Mme PETERS, Mme TAVEL.
Madame Margot BELAIR 15-(41679) URBANISME AMENAGEMENT
Gren' de Projets - Ancienne chapelle des pénitents
blancs dite aussi chapelle de l’Adoration sise 17 rue
Voltaire - Déclassement du domaine public communal
et approbation de la promesse de bail emphytéotique
consentie par la Ville de Grenoble au profit de
l’association GrenobLE LAB
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR 16-(41785) URBANISME AMENAGEMENT
Villa Clément : Approbation de la promesse de bail
emphytéotique consentie par la Ville de Grenoble au
profit de Grenoble Habitat.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. HABFAST, M. BACK, M. BERON PEREZ, Mme KRIEF,
Mme PETERS, Mme TAVEL.
Monsieur Pierre MERIAUX 17-(41974) PATRIMOINE MUNICIPAL
Convention de mise à disposition à titre gratuit de deux
appartements entre l’EPFL et la Ville de Grenoble et
entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal
d'Action Sociale
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Chloé PANTEL 18-(41020) POLITIQUE DE LA VILLE
Soutien de la Ville de Grenoble aux Syndicats des
copropriétés de l'Arlequin dans le cadre du programme
de réhabilitation du Plan de sauvegarde - Approbation
de l'avenant à la convention de financement du 100
galerie de l'Arlequin
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Chloé PANTEL et 19-(41218) POLITIQUE DE LA VILLE
Monsieur Nicolas BERON- Soutien de la Ville de Grenoble aux programmes de
PEREZ réhabilitation des logements de la Société Dauphinoise
pour l’Habitat (SDH) au 130, 150 et 170 Galerie de
l’Arlequin dans le cadre du plan de sauvegarde des
copropriétés de l'Arlequin
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre MERIAUX 20-(40441) PATRIMOINE MUNICIPAL
Conventions de mise à disposition du parking du
Polynôme - 23 avenue de Constantine aux utilisateurs
du parking
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre MERIAUX 21-(41465) PATRIMOINE MUNICIPAL
Convention de mise à disposition du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS) des appartements sis 37 rue
Claude Kogan et 2 bis rue Joseph Fourrier
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre MERIAUX 22-(41229) PATRIMOINE MUNICIPAL
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la
Ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS) - études et travaux au Polynôme
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre MERIAUX 23-(41298) ENERGIE
Convention de partenariat avec Grenoble-Alpes
Métropole (GAM) pour la valorisation des Certificats
d’Economie d’Energie (CEE) – 2026-2030
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en commun (M. FRISTOT) + 1 Groupe Socialiste et
Apparentés (Mme ZENATI).
Monsieur Pierre-André 24-(41796) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Signature de la charte Ville ambassadrice du don
d’organes
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre-André 25-(41793) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de
Grenoble et les associations Tempo et Aides -
Versement des subventions 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre-André 26-(41791) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de
Grenoble et l’association Amicale du Nid pour l’année
2026 – versement des subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre-André 27-(41790) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN - Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de
Grenoble et l’association l’Oiseau Bleu pour l’année
2026 – versement des subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre-André 28-(41794) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de
Grenoble et la fondation Georges Boissel- association
Pluri-elles pour l’année 2026 – versement d’une
subvention
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre-André 29-(41270) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN et Monsieur Nicolas Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens
KADA entre la Ville de Grenoble, le Centre Communal d’Action
Sociale (CCAS) et l'Association de Gestion des Centres
de Santé (AGECSA) pour la période 2026-2028.
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. KADA, Mme PFISTER, M. BOUZEGHOUB, M.
GENTIL.
Monsieur Pierre-André 30-(41795) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN et Madame Laura Avenant financier à la convention de partenariat,
PFISTER d'objectifs et de moyens 2023-2026 conclue entre la
Ville de Grenoble et le Planning Familial 38 – versement
des subventions 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre-André 31-(41792) HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
JUVEN et Madame Laura Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de
PFISTER Grenoble et l’association Uniesverselles pour l’année
2026 – versement d’une subvention
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Alan 32-(41773) DOMAINE PUBLIC
CONFESSON Foire des rameaux 2026 - Convention entre la Ville de
Grenoble et l’Association d’Organisation d’Animation et
de Bienfaisance - Tarifs droits de place et autres
attributs
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 33-(41588) DOMAINE PUBLIC
Règlement intérieur de la déchetterie dédiée aux
services de la Ville de Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 34-(41644) STATIONNEMENT
Convention de mandat pour paiement mobile de
stationnement entre la Ville de Grenoble et la société
EasyPark
Délibération : Adoptée
Pour : 48
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 35-(41864) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Convention de co-maitrise d'ouvrage entre la Ville de
Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) -
Opération d'accompagnement à l'urbanisation rue des
Charmilles
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR et 36-(37815) AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Monsieur Thierry Avenant à la convention financière entre la Ville de
CHASTAGNER Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) pour le
réaménagement de l'avenue Rhin-et-Danube et de la
rue Anatole France : partage de recettes et dépenses
supplémentaires
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 37-(41860) ENVIRONNEMENT
Convention annuelle d'objectifs et de moyens entre la
ville de Grenoble et la Ligue pour la Protection des
Oiseaux (LPO) Auvergne-Rhône-Alpes - Délégation Isère
pour l'année 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 38-(41861) ENVIRONNEMENT
Convention annuelle d'objectifs et de moyens entre la
ville de Grenoble et France Nature Environnement (FNE)
Isère pour l'année 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 39-(41862) ENVIRONNEMENT
Convention annuelle d’objectifs et de moyens, entre la
ville de Grenoble et l’association 5 Bir’Hak pour l'année
2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 40-(41878) ENVIRONNEMENT
Avenant à la convention de mise à disposition de locaux
à titre gratuit, situés 5 place Bir-Hakeim et 16 rue
Joseph Chanrion, entre la Ville de Grenoble et
l‘association 5 Bir'Hak
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 41-(41879) ENVIRONNEMENT
Subvention en nature relative au don d'arbre 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Gilles NAMUR 42-(41876) TRAVAUX
Convention d‘adhésion au service DT-DICT du Centre
Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information
Géographique pour la gestion dématérialisée des
Déclarations de Travaux et Déclarations d’Intention de
Commencement de Travaux.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Antoine BACK et 43-(41847) ALIMENTATION
Madame Salima DJIDEL- Subvention Sécurité Sociale de l'Alimentation (SSA) -
BRUNAT Avenant financier à la convention d’objectifs et de
moyens entre la Ville de Grenoble et la structure
porteuse de l’initiative SSA grenobloise (UMF 73)
Délibération : Adoptée
Pour : 45
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouveau
Regard
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Antoine BACK et 44-(41844) ALIMENTATION
Madame Salima DJIDEL- Stratégie alimentaire - Renouvellement et avenants
BRUNAT financiers aux conventions d’objectifs et de moyens
entre la Ville de Grenoble et les associations “Elefan”,
“Au Local”, “Episol”, “Cultivons”, “AequitaZ”, “Alliance
PEC”, “La Pirogue”, le “CUB”, “Atypik et Cie”,
“Accorderie”, “Régie de quartier VVO” - Attribution de
subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Abstention(s) : 3 Nouveau Regard
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
L’élue citée ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel elle a la
qualité d'administrateur : Mme OLMOS (Au Local)
Monsieur Antoine BACK 45-(41854) RELATIONS AVEC LES UNIVERSITES
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et
l’Université Grenoble Alpes – Département des sciences
de l’information et de la communication, pour l’année
2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en commun (M. KADA) + 1 Groupe Socialiste et
Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Antoine BACK et 46-(41787) VILLES EN TRANSITION
Monsieur Nicolas KADA Convention de partenariat avec l'EESC Grenoble École
de Management et le CCAS pour la Chaire Territoires en
transition
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Abstention(s) : 3 Nouveau Regard
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Katia BACHER 47-(41899) VILLES EN TRANSITION
Biennale des Villes en Transition 2025 : bilan des
conventions partenariales passées.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Abstention(s) : 3 Nouveau Regard
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
- SOLIDARITES -
Madame Sylvie FOUGERES 48-(41399) ACTION SOCIALE
Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Grenoble et les associations Chez Pom
Flore et Alexandre, La Baja "Les Loupiots", Mahou-
Minauds, Entraide Familiale "Les Petits Arlequins", La
Trottinette - Conventions d’objectifs et de moyens entre
la Ville de Grenoble et les associations Dépann'Familles
et la Marelle - Attribution de subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 49-(41397) ACTION SOCIALE
DESLATTES , Monsieur Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens
Antoine BACK et Madame entre la Ville de Grenoble et les associations Point d'Eau
Salima DJIDEL-BRUNAT et Diaconat Protestant - Année 2026 - Attribution de
subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. KADA.
Madame Céline 50-(41398) ACTION SOCIALE
DESLATTES Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens
entre la Ville de Grenoble et les associations
Restaurants et Relais du Cœur, Secours Catholique,
Secours Populaire, Femmes SDF, Relais Ozanam et
Entropie ; Conventions d’Objectifs et de Moyens entre la
Ville de Grenoble et Accueil des Demandeurs D’Asile et
l’ODTI - Attribution de subventions
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en commun (M. KADA) + 1 Groupe Socialiste et
Apparentés (Mme ZENATI)
L’élue ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel elle a la qualité
d'administrateur : Mme CAPDEPON.
Monsieur Pierre MERIAUX 51-(40937) ACTION SOCIALE
Modification de la liste des salles et de leurs règlements
intérieurs gérées par la Direction du Développement
Social et Territorial au sein des Maisons des Habitant-es
de la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Pierre MERIAUX 52-(41254) ACTION SOCIALE
Convention d'objectifs et de financement de la Bourse
du Travail entre le Département de l'Isère et la Ville de
Grenoble pour l'exercice 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Nicolas KADA 53-(41624) ACTION SOCIALE
Avenant n°2 modifiant la convention d’accès au
restaurant municipal de Grenoble du 26/06/2023 pour
permettre l’accès des agent-es du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Grenoble au self
Clemenceau
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Nicolas KADA 54-(40644) ACTION SOCIALE
Avenants financiers aux conventions entre la Ville de
Grenoble et les acteurs locaux du développement social
et territorial.
Délibération : Adoptée
Pour : 52
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI).
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. CONFESSON (GAIA), M. BELTRAN-LOPEZ (ADATE).
Monsieur Nicolas KADA 55-(41243) SOLIDARITE
Convention d'objectifs et de financement entre la Ville
de Grenoble et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
de l'Isère relative aux Contrats Locaux
d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour l'année
2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en commun (M. MONGABURU) + 1 Groupe Socialiste
et Apparentés (Mme ZENATI).
Madame Annabelle 56-(41548) SOLIDARITE
BRETTON et Monsieur Convention de mise à disposition d'un camion Santé
Pierre-André JUVEN Solidaire entre la Ville de Grenoble et l'association Point
d'eau
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. KADA.
Madame Annabelle 57-(41573) SOLIDARITE
BRETTON et Monsieur Convention de mise à disposition d'un camion-
Antoine BACK restaurant entre la Ville de Grenoble et l'Association
Point d'Eau
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. KADA
Madame Annabelle 58-(41448) DEMOCRATIE LOCALE
BRETTON Convention pour la gestion du fonds de participation
des habitant-es de Grenoble entre la Ville de Grenoble
et l'association Alpesolidaires - Versement subvention
pour l'année 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Kheira 59-(41169) ACCES AUX DROITS
CAPDEPON Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens
entre la Ville de Grenoble et l'association "L'Age d'or" -
Versement subvention 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Kheira 60-(41214) SOLIDARITE
CAPDEPON et Monsieur Etablissement d'hébergement pour personnes âgées
Olivier BERTRAND dépendantes (EHPAD) Saint-Bruno – Prorogation du bail
emphytéotique de 5 années supplémentaires dans le
cadre de la transformation de l’EHPAD en résidence
autonomie.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Chloé PANTEL 61-(40010) SOLIDARITE
Conventions pluriannuelles – Convention d’objectifs et
de moyens et convention d'occupation du domaine
public entre la Ville de Grenoble et l'Association Le
Barathym
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Eric PIOLLE 62-(40935) POLITIQUE DE LA VILLE
Programmation financière et avenants financiers de la
Ville de Grenoble dans le cadre du Contrat de Ville 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 45
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme OLMOS (
Au Local) ; M. BELTRAN-LOPEZ (ADATE) ; Mme LHEUREUX (MC2) ; Mme PETERS, M. BACK, Mme
BRETTON, Mme CAPDEPON, Mme PANTEL, M. WAZIZI (Mission Locale).
Madame Chloé PANTEL 63-(41138) LOCAUX ASSOCIATIFS
Convention de mise à disposition gratuite de locaux
entre la Ville de Grenoble et l'association Point
Information Multi-Services (PIMMS)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Chloé PANTEL 64-(41798) LOCAUX ASSOCIATIFS
Convention d'occupation du domaine public entre la
Ville de Grenoble et l'association La Bande à Mamou
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Olivier 65-(41260) LOCAUX ASSOCIATIFS
BERTRAND Convention de mise à disposition gratuite de locaux
entre la Ville de Grenoble et l'Union de Quartier Chorier
Berriat - Saint Bruno - Europole
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Alan 66-(41567) LOCAUX ASSOCIATIFS
CONFESSON Convention de mise à disposition d'un local à titre
gratuit entre la ville de Grenoble et l'Association
Commune Libre de Saint Laurent et de la Rive Droite de
l'Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Maud TAVEL 67-(41556) PREVENTION SECURITE
Convention entre la Ville de Grenoble, la Direction
Interdépartementale de la Police Nationale et SOS
Médecins de Grenoble relative à la gestion de l'ivresse
publique et manifeste - Année 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Maud TAVEL 68-(41851) PREVENTION SECURITE
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Grenoble et la Régie de quartier Villeneuve-Village
Olympique - Subvention pour l'année 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Maud TAVEL 69-(41883) PREVENTION SECURITE
Renouvellement de la convention de sécurité relative au
centre commercial Grenoble "Grand Place" entre le site
commercial du centre commercial de Grenoble "Grand
Place", l'Etat, le tribunal judiciaire de Grenoble, la
Direction Interdépartementale de la Police nationale et
les Villes de Grenoble et Echirolles
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
- EMANCIPATIONS -
Madame Lucille LHEUREUX 70-(41786) AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) –
Renouvellement des conventions de partenariat avec le
Département de l’Isère pour le dépôt d’œuvres de la
bibliothèque municipale de Grenoble dans trois musées
départementaux (le Musée de la Révolution française à
Vizille, le Musée de Saint-Antoine l’Abbaye et le Musée
de l’Ancien Évêché à Grenoble).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 71-(41801) AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) –
Renouvellement de la convention de partenariat entre
la ville de Grenoble et la Cinémathèque d’Images de
Montagne (CIM) relative à l’exploitation de fichiers
numériques des bobines de film du fonds CinéPress /
Jack LESAGE.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 72-(41754) AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) –
Renouvellement de la convention de dépôt de
documents audiovisuels et de cession de droits
d’exploitation y afférent, du fonds CinéPress/ Jack
LESAGE.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 73-(41750) AFFAIRES CULTURELLES
, Mme Sylvie FOUGERES et Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) –
Mme Christine GARNIER Opération « Un bébé, un livre » 14ᵉ édition (2026-2028).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 74-(41779) AFFAIRES CULTURELLES
Muséum de Grenoble – Conventions de partenariat et
d’occupation précaire du domaine public à titre
gracieux relatives à la co-organisation d’un événement
entre la ville de Grenoble et l’association Nemeton.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 75-(41788) AFFAIRES CULTURELLES
et Monsieur Claus Muséum de Grenoble - Tour Perret : création d'un tarif
HABFAST revendeur pour les visites individuelles
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 76-(40846) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Convention de partenariat entre le
Musée Marmottan et la ville de Grenoble pour
l'organisation de l'exposition itinérante "Histoires de
paysages, de Monet à Hockney (1890-1926)".
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 77-(41873) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Convention de partenariat entre la
ville de Grenoble, la Fondation pour la collection d'art
de Rhénanie-du-Nord-Westphalie et le musée national
centre d’art Reina Sofia, pour l’organisation de
l’exposition « Anne Truitt ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 78-(41874) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Convention de partenariat entre la
ville de Grenoble et l’université Grenoble Alpes dans le
cadre de la Nocturne des étudiants 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (M. KADA) + 1 Groupe Socialiste et
Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 79-(41875) AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et
le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies
alternatives (CEA) pour l’organisation d'une exposition «
Hors les murs ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 80-(41872) AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et
l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Grenoble
(ENSAG).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 81-(41884) AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et
le GF38 (Grenoble Foot 38) dans le cadre de l’exposition
« Epopées graphique, Bande dessinée, comics, manga ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 82-(41870) AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et
le lycée André Argouges dans le cadre de l'exposition "
Épopées graphiques, Bande dessinée, comics, manga".
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 83-(41866) AFFAIRES CULTURELLES
Renouvellement des conventions de partenariat entre la
Ville de Grenoble et les associations Solexine et l’Arche.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 84-(41256) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Avenant à la convention de
partenariat entre la ville de Grenoble et l’association
Léon Tutundjian pour l’organisation de l’exposition
« Léon Tutundjian. Poétique du cosmos ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 85-(41952) AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble – Convention de mise à disposition
gracieuse d’espaces du musée au Rectorat de
l'académie de Grenoble et l'association Maison des
Jeunes et de la Culture (MJC) Allobroges.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 86-(41834) AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal – Mise à jour des conventions cadres
d’actions culturelles du Théâtre Municipal de Grenoble
avec ses différents partenaires (structures solidaires,
structures socio-éducatives et structures
d’enseignement de pratiques artistiques).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 87-(41095) AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre Municipal - Adhésion de la ville de Grenoble
pour son Théâtre Municipal, au réseau Cirqu’Aura,
association de soutien au développement du cirque
dans la région.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 88-(41456) AFFAIRES CULTURELLES
, Mme Christine GARNIER Soutien aux opérateurs culturels – Attribution des
et M. Gilles NAMUR subventions au bénéfice des lauréat-es de l’appel à
projet culturel dans le cadre du dispositif Place(s) aux
enfants.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 89-(41454) AFFAIRES CULTURELLES
Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de
subventions – Conventions et avenants financiers
relatifs à l’exercice budgétaire 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Votes séparés :
- sur l’association Fusée :
Pour : 45
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Abstention(s) : 3 Nouveau Regard
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
- sur le reste de la délibération :
Pour : 51
Abstention(s) : 3 Nouveau Regard
Ne prennent pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 90-(41614) AFFAIRES CULTURELLES
Mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et
des associations du secteur culturel.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Lucille LHEUREUX 91-(41455) AFFAIRES CULTURELLES
Remise gracieuse partielle sur les factures de fluides des
associations Authentik Koolure et Contratak Prod.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Claus HABFAST 92-(41856) AFFAIRES CULTURELLES
et Monsieur Vincent Conventions d’occupation du domaine public –
FRISTOT Bâtiment de l’ancien bowling et Pavillon de la tour
Perret.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Olivier 93-(41783) AFFAIRES CULTURELLES
BERTRAND et Madame Palais des Sports Pierre-Mendès-France – Grille tarifaire
Lucille LHEUREUX – Ajout d’un tarif spécifique destiné aux écoles de danse
et de musique de Grenoble pour l’utilisation de
l’installation scénique du Conservatoire.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Alan 94-(41728) AFFAIRES CULTURELLES
CONFESSON Organisation du Marché de Noël 2026 – Conventions
d’occupation du domaine public – Critères de sélection
et tarifs associés.
Délibération : Adoptée
Pour : 48
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Olivier 95-(41639) AFFAIRES CULTURELLES
BERTRAND Palais des sports Pierre Mendes France - Convention de
partenariat et d'occupation du domaine public avec
l’association The Dare Night.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 96-(41741) SPORT
MENNETRIER Convention tripartite entre la Métropole, la Ville de
Grenoble et l'association Grenoble Baseball et Softball
pour la mise à disposition et l'entretien d'un terrain de
baseball situé au parc de l'Ile d'Amour.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 97-(41368) SPORT
MENNETRIER Conventions de mise à disposition de locaux entre la
ville de Grenoble et les associations Amicale Boule Île
Verte Lyonnaise, Pétanque Île Verte, Les Cyclotouristes
Grenoblois et Grenoble Handisport.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 98-(41740) SPORT
MENNETRIER Dérogation à la délibération "Conditions et tarifs de
location des installations sportives municipales" pour la
Croix Blanche et l'Union Sauvetage Aquatique de
Grenoble (USAG).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 99-(41640) SPORT
MENNETRIER Conventions d'objectifs et de moyens et avenants
financiers aux conventions avec les associations du
secteur sportif.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 100- SPORT
MENNETRIER (41646) Convention de suivi des espaces pédagogique entre la
Ville de Grenoble et la Ligue Auvergne Rhône-Alpes de
course d'orientation.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 101- SPORT
MENNETRIER (41647) Conditions d'accès aux piscines municipales (tarifs lors
des canicules).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 102- SPORT
MENNETRIER et Monsieur (39572) Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
Olivier BERTRAND le Comité d'Activités Sociales Interentreprises (CASI)
des cheminot de Chambéry pour la mise à disposition
précaire de locaux et d'installation sportive
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Céline 103- SPORT
MENNETRIER (37419) Dénomination du skate-park du site Bouchayer-Viallet.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Djamel WAZIZI 104- SPORT
(40701) Règlement intérieur de l’École du Vélo de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Monsieur Djamel WAZIZI 105- SPORT
(41467) Convention entre la ville de Grenoble et l'Institut
Médico-Educatif DAUDIGNON pour des cours de vélo
adaptés.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Annabelle 106- EDUCATION POPULAIRE ET
BRETTON (41635) SOCIOCULTUREL
Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires
(CROUS) Grenoble Alpes dans le cadre de la jeunesse et
de la vie étudiante.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Annabelle 107- EDUCATION POPULAIRE ET
BRETTON et Madame (41627) SOCIOCULTUREL
Christine GARNIER Attribution de subventions aux associations
socioculturelles, ressources, enfance et jeunesse.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
L’élu cité ci-après n'a pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel il a la
qualité d'administrateur : M. SOLDEVILLE (MPT Saint Laurent)
Madame Annabelle 108- EDUCATION POPULAIRE ET
BRETTON (41637) SOCIOCULTUREL
Attribution de bourses pour l'obtention du Brevet
d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur-trice (BAFA).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Annabelle 109- LOCAUX ASSOCIATIFS
BRETTON (41778) Avenant financier à la convention d'objectif et de
moyens entre la ville de Grenoble et l'association du
Collectif des Usagers de la Bifurk (CUB) en lien avec le
dispositif fluides dans le cadre du plan de sobriété
énergétique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Annabelle 110- VIE DES ASSOCIATIONS
BRETTON (41666) Objethèque à la Maison de la Vie Associative et
Citoyenne (MVAC).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Christine 111- EDUCATION
GARNIER et Monsieur Luis (41372) Convention pour l’organisation d’un séjour de classes
BELTRAN-LOPEZ de découvertes à la base de plein air de la ville de
Grenoble située à Mont Saint-Martin entre des classes
de l’école Primaire Porte Saint Laurent et une classe de
l’Institut Médico Éducatif Clé de Sol.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 54
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Christine 112- EDUCATION
GARNIER (41631) Enseignement du premier degré - Modifications de
périmètres scolaires Malherbe et Villeneuve.
Délibération : Adoptée
Pour : 47
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prennent pas part au vote : 1 Grenoble en commun (M. CARROZ) + 1 Groupe Socialiste et
Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Christine 113- EDUCATION
GARNIER (41373) Attribution de subventions aux coopératives scolaires
pour l'année 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en commun (Mme CAPDEPON)
Madame Christine 114- EDUCATION
GARNIER et Monsieur (41634) Attribution des récompenses décernées aux candidat-es
Pierre MERIAUX et règlement du concours prix BELIN 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 115- ACTION INTERNATIONALE ET
(40740) EUROPEENNE
Convention entre l’AFRAT (Association pour la
Formation des Ruraux aux Activités du Tourisme) et la
ville de Grenoble dans le cadre de la coopération avec la
ville de Sevan (Arménie) pour la mise en œuvre d’un
programme d’action favorisant la structuration de la
randonnée et de l’écotourisme, vecteur de
développement.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 116- ACTION INTERNATIONALE ET
(41781) EUROPEENNE
Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de
Grenoble et l’association « Arménie Echange et
Promotion » pour l’année 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 117- ACTION INTERNATIONALE ET
(41674) EUROPEENNE
Convention entre la ville de Grenoble et Aide Médicale
et développement pour le projet "Kosmopolites"
d'éducation à la citoyenneté internationale et la
coordination des associations au sein du Pôle de
solidarité internationale.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 118- ACTION INTERNATIONALE ET
(41671) EUROPEENNE
Convention de subvention spécifique Europe Direct et
convention-cadre de partenariat entre la Ville de
Grenoble et les Villes de Chambéry et Annecy.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 119- ACTION INTERNATIONALE ET
(41805) EUROPEENNE
Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de
Grenoble et l'association de Coopération culturelle
Franco-Maghrébine AMAL dans le cadre de la politique
internationale.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en commun (Mme CAPDEPON)
Monsieur Eric PIOLLE 120- ACTION INTERNATIONALE ET
(41839) EUROPEENNE
Convention d’objectifs et de moyens entre l’association
Tétraktys et la Ville de Grenoble, pour la mise en œuvre
d’un programme d’actions dans le cadre de sa
coopération décentralisée avec la Ville de Tiznit, au
Maroc.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 121- ACTION INTERNATIONALE ET
(40746) EUROPEENNE
Subvention à la ville de Bethléem dans le cadre du
projet « Grenoble et Bethléem : deux villes du vivre-
ensemble, le patrimoine au service de la cohésion
sociale ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 122- ACTION INTERNATIONALE ET
(41903) EUROPEENNE
Soutien au projet de long-métrage de fiction ZADIG,
entre la Ville de Grenoble et la Ville de Sévan en Arménie
de l'auteur-réalisateur-producteur Pierre FILMON.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 47
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme BACHER, M. BELTRAN-LOPEZ, Mme CHALAS, M.
HABFAST, Mme MENNETRIER, M. MERIAUX.
Madame Chloé PANTEL 123- ACTION INTERNATIONALE ET
(41175) EUROPEENNE
Convention de mise à disposition de locaux du Pôle
Solidarité Internationale entre la ville de Grenoble et les
associations l'Ecole de la paix et Humacoop-Amel
France.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 124- ACTION INTERNATIONALE ET
(41900) EUROPEENNE
Changement de nom de l'équipement municipal
"Maison de l'International de Grenoble " pour "Maison
Internationale de Grenoble".
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 125- ACTION INTERNATIONALE ET
(41774) EUROPEENNE
Avenant financier à la convention entre la Ville de
Grenoble et l’association Les Brûleurs de Loups au titre
de l’année 2026.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 126- LOCAUX ASSOCIATIFS
(41904) Avenant financier n°4 à la convention d'objectif et de
moyens en lien avec le dispositif de maîtrise d’énergie
dans le cadre du plan de sobriété énergétique de la
Ville entre l’association 3aMIE et la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Claus HABFAST 127- MEMOIRE
(41867) Convention de partenariat mémoriel avec le Parc
Naturel Régional du Vercors pour l’installation d’une
plaque à Grenoble dans le cadre du parcours mémoriel
« Les Chemins de la Liberté ».
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 128- DENOMINATIONS
(41733) Dénominations de voies, espaces et équipements
publics.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Claus HABFAST 129- MONTAGNE
(41810) Contributions volontaires en nature au profit des
associations pour la mise à disposition des locaux de
l'Amphithéâtre et/ou de la salle Taillefer du centre-ville
de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Claus HABFAST 130- MONTAGNE
(41811) Modification de la délibération encadrant la gestion et
la tarification des locations de l'Amphithéâtre et de la
salle Taillefer du centre-ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 47
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Claus HABFAST 131- PATRIMOINE MUNICIPAL
(41802) Avenant à la convention entre la ville de Grenoble et
General Electric relative à la mise à disposition de la
roue Pelton pour son exposition temporaire dans le
parc Paul Mistral.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- RESSOURCES -
Monsieur Vincent FRISTOT 132- FINANCES
(41853) E.P.I.C Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille -
Rapport d'activité et compte financier 2024.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Vincent FRISTOT 133- FINANCES
(41751) Libération de la retenue de garantie au profit de la
société DUNELEC – Levée de la prescription
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Vincent FRISTOT 134- FINANCES
(41894) Régularisation d'écritures comptables liés au
patrimoine sur l'exercice 2025 et 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Vincent FRISTOT 135- FINANCES
(41366) Affectation de subventions sur crédits existants.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prennent pas part au vote : M. KADA (Secours Populaire) ; Mme CAPDEPON (AMAL)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : Mme PETERS, M. BACK, Mme BRETTON, Mme
PANTEL, M. WAZIZI (Mission Locale) ; Mme OLMOS (Au Local) ; M. SOLDEVILLE (MPT Saint-
Laurent) ; M. BELTRAN LOPEZ (ADATE), Mme PFISTER, M. BOUZEGHOUB, M. GENTIL (AGECSA) ;
Mme DESLATTES (Issue de Secours) ; Mme CAPDEPON (DIGI , Mission Locale,ODTI) ; M. KADA
(Point d’eau, GCS MRSI, AGECSA) ; Mme LHEUREUX (MC2) ; M. JUVEN (GCS MRSI)
Monsieur Vincent FRISTOT 136- COMMUNICATION
(41344) Présentation du suivi des recommandations émises par
la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-
Alpes relatives à la communication.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Olivier 137- COMMUNICATION
BERTRAND (41675) Convention de cessions droits d'auteurs.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Gilles NAMUR 138- ADMINISTRATION GENERALE
(41877) Société d'économie mixte (SEM) Gaz et Electricité de
Grenoble (GEG) - Autorisation de prise de participation
de la filiale GEG ENeR dans une société de projets.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 42
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prennet pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (Mme DESLATTES), 1 Social,Démocrate,
Ecologiste (M. ALLOTO)
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. FRISTOT, M. CONFESSON, Mme TAVEL.
Monsieur Eric PIOLLE 139- ADMINISTRATION GENERALE
(41859) Frais de mission des élu-es au titre de mandat spécial.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 140- PERSONNEL MUNICIPAL
(41865) Avenant à la convention de gestion des services
communs entre la Ville de Grenoble, Grenoble Alpes
Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale et le
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 141- PERSONNEL MUNICIPAL
(40799) Transformations, création de postes et précisions sur
certains emplois.
Délibération : Adoptée
Pour : 47
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Monsieur Pierre MERIAUX 142- PERSONNEL MUNICIPAL
(40811) Convention commune avec Grenoble Alpes Métropole,
le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de
Grenoble et le Fonds Pour l’Insertion des Personnes
Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 143- PERSONNEL MUNICIPAL
(41807) Remboursement des aides du Fonds pour l’Insertion
des Personnes Handicapées de la Fonction Publique
perçues par la Ville de Grenoble à l'intention des agent-
es.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 144- PERSONNEL MUNICIPAL
(41670) Participation financière de la Ville de Grenoble à la
restauration des agent-es municipaux . Convention
entre la ville de Grenoble et la Fondation Georges
BOISSEL.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 145- PERSONNEL MUNICIPAL
(41049) Remises gracieuses de dettes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 146- PERSONNEL MUNICIPAL
(41735) Information sur une convention de mise à disposition
d'un agent de la Ville de Grenoble auprès de
l'association Club Alpin Jeunes en Montagne.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 147- PERSONNEL MUNICIPAL
(41736) Information sur une convention de mise à disposition
partielle d'un agent de la Ville de Grenoble auprès du
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de
Grenoble (CCAS).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Pierre MERIAUX 148- PERSONNEL MUNICIPAL
(41737) Convention de mise à disposition de deux agents de la
Ville de Grenoble auprès du groupement d'intérêt
public ARC NUCLEART.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Les élu-es cité-es ci-après n'ont pas participé au vote portant sur un organisme dans lequel
ils/elles ont la qualité d'administrateur : M. SOLDEVILLE, Mme LHEUREUX.
Monsieur Antoine BACK et 149- PERSONNEL MUNICIPAL
Monsieur Pierre MERIAUX (41902) Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et
le laboratoire de recherche PACTE pour l’encadrement
partagé d’un stage de perfectionnement de l’INET
Délibération : Adoptée à l'unanimité
- ASSEMBLEE -
Monsieur Eric PIOLLE 150- CONSEIL MUNICIPAL
(41922) Attribution de moyens auprès des groupes d'élu-es de la
Ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Monsieur Eric PIOLLE 151- DESIGNATIONS
(42030) Modifications des représentant-es de la Ville de
Grenoble au sein des écoles primaires Simone Lagrange
et La Fontaine.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Ne prennent pas part au vote : 2 Grenoble en commun (Mme PANTEL, M. FRISTOT)
- RESILIENCES -
Monsieur Antoine BACK 152- VILLE DE DEMAIN
(41863) Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et
le GIP l'Europe des Projets Architecturaux et Urbain
(EPAU) pour la participation au programme green team
en 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 53
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR et 153- LOGEMENT SOCIAL
Madame Céline (41888) Convention de mise à disposition à titre gratuit par
DESLATTES l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) du
Dauphiné à la Ville de Grenoble de 5 logements - 4 rue
du Mont Froid à Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)
Madame Margot BELAIR et 154- LOGEMENT SOCIAL
Madame Céline (41887) Convention de mise à disposition à titre gratuit par
DESLATTES l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) du
Dauphiné à la Ville de Grenoble de 8 logements - 24 rue
du Pont Carpin à Grenoble
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 48
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Ne prend pas part au vote : 1 Groupe Socialiste et Apparentés (Mme ZENATI)