CM

10 février 2026

Gron 10 délibérations

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations
1

Strs Récupération des frais de secrétariat 2025

5

CCVA Convention de mise à disposition d'un agent

6

Lien Social Convention de mise à disposition individuelle d'un agent à la CCVA

Finances & Budget 2 délibérations
4

CCVA Financement du service petite enfance

9

30 millions damis Subvention

Éducation 1 délibération
2

Restauration scolaire Convention de prestation de service pour fourniture de repas à limeray

Urbanisme & Travaux 1 délibération
3

CCVA Avis sur les révisions et modifications du plui

Environnement 1 délibération
7

Aappma Contrat de bail de pêche

Enfance & Jeunesse 1 délibération
8

Services périscolaires Règlement intérieur

Culture & Patrimoine 1 délibération
10

Parcelles 7 allée des lilas Accord de principe pour vente

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