Conseil municipal du 2024-11-28

Guégon 28 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables - modification du tableau des effectifs (changement de filière) - église de Coët-Bugat avenant 1 entreprise LESURTEL - convention d'accès aux services facultatifs - location de la boulangerie - lotissement la clef des champs cession lot 5 - location du cabinet dentaire rue du ponty - Déclassement désaffection et cession d'un délaissé de voie communale La Coudraie (complément) - Délégation du Conseil Municipal au Maire - décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
8

location de la boulangerie

8

lotissement la clef des champs cession lot 5

8

location du cabinet dentaire rue du ponty

8

Déclassement désaffection et cession d'un délaissé de voie communale La Coudraie (complément)

🌱 Environnement 2 délibérations
8

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

8

décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

👥 Ressources humaines 2 délibérations
8

modification du tableau des effectifs (changement de filière)

8

convention d'accès aux services facultatifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

église de Coët — Bugat avenant 1 entreprise LESURTEL

🏛️ Administration 1 délibération
8

Délégation du Conseil Municipal au Maire

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