8 avril 2024
24
délibérations
17
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Approbation du compte de gestion 2023
Budget principal budgets lotissements approbation des comptes financiers uniques CFU
Budget primitif 2024 budget annexe du lotissement le clos des pres
Budget primitif 2024 budget annexe du lotissement residence la clef des champs
Budget primitif 2024 budget annexe du lotissement residence des ecoliers
Budget primitif 2024 budget annexe du lotissement residence des fontaines
Budget primitif 2024 budget principal
Ccas de guegon subvention d equilibre exercice 2024
Fixation des taux de fiscalite directe local pour 2024
Affectation des resultats budgetaires 2023 au budget 2024
Versements des subventions d equilibre aux budgets annexes
Transfert du foncier du lotissement le clos des pres acquis par le budget prinicipal
Transfert du foncier du lotissement la clef des champs acquis par le budget principal
Programme de voirie 2024 entretien de la voirie hors agglomeration
Creation d un parking rue des rosiers residence saint gildas
Lotissement le clos des pres approbation du projet demande de subvention departementale
Morbihan habitat budget 2024 des locations
Modification du tableau des effectifs au 1 juin 2024 service administratif
Prime exceptionnnelle de pouvoir d achat decret 2023_1006
Convention pour mise a disposition de personnel syndicat scolaire
Convention avec cruguel pour entretien de voirie mitoyenne
Lotissement residence des ecoliers cession lot 2
Loi aper zone d acceleration des energies renouvelables
Delegations du conseil municipal au maire
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