Conseil municipal du 2024-11-28

Guégon 28 novembre 2024 10 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables - modification du tableau des effectifs (changement de filière) - église de Coët-Bugat avenant 1 entreprise LESURTEL - convention d'accès aux services facultatifs - location de la boulangerie - lotissement la clef des champs cession lot 5 - location du cabinet dentaire rue du ponty - Déclassement désaffection et cession d'un délaissé de voie communale La Coudraie (complément) - Délégation du Conseil Municipal au Maire - décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations

église de Coët — Bugat avenant 1 entreprise LESURTEL

convention d'accès aux services facultatifs

location de la boulangerie

location du cabinet dentaire rue du ponty

🌱 Environnement 3 délibérations

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

modification du tableau des effectifs (changement de filière)

décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

lotissement la clef des champs cession lot 5

Déclassement désaffection et cession d'un délaissé de voie communale La Coudraie (complément)

🏛️ Administration 1 délibération

Délégation du Conseil Municipal au Maire

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