Conseil municipal du 2025-12-02

Guéhenno 2 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention de financemen et de réalisation avec Morbihan Energies pour la géodétection et le géoréférenecement du réseau - Forfait communal 2025-2026 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DECHETS 2024 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LASSAINISSEMENT 2024 - Reversement partiel recettes CCAS - Tarifs 2026 - Subvention bien vivre partout en Bretagne - création de logements sociaux - Convention de commodat - Convention avec RTE - APEL Subvention Noël - APEL Subvention ski

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Reversement partiel recettes CCAS

2025

Tarifs 2026

2025

Subvention bien vivre partout en Bretagne - création de logements sociaux

2025

APEL Subvention Noël

2025

APEL Subvention ski

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Forfait communal 2025-2026

2025

APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DECHETS 2024

2025

APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LASSAINISSEMENT 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention de commodat

2025

Convention avec RTE

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Convention de financemen et de réalisation avec Morbihan Energies pour la géodétection et le géoréférenecement du réseau d'éclairage public

WEB megalis:2025:20529:2025-12-02
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