Conseil municipal du 2025-11-05

Gueltas 5 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé

Synthèse

9 délibérations - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DU DOMAINE DES CAN'HALTES - MODIFICATION POSTE RESPONSABLE DE LA CANTINE SCOLAIRE ET AGENT D'ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX - AMORTISSEMENT SUBVT 2024 COMMUNE AU BUDGET ACCUEIL TOURISTIQUE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CLUB DES ANCIENS 11 11 2025 - DECISION MODIFICATIVE BP 20200 - VENTE TERRAIN RESIDENCE LES GRANDS CHENES LOT 9 - VENTE TERRAIN RESIDENCE LES GRANDS CHENES LOT 1 - VENTE TERRAIN RESIDENCE LES GRANDS CHENES LOT 3 - VENTE TERRAIN RESIDENCE LES GRANDS CHENES LOT 8

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
322025

VENTE TERRAIN RESIDENCE LES GRANDS CHENES LOT 1

332025

VENTE TERRAIN RESIDENCE LES GRANDS CHENES LOT 3

342025

VENTE TERRAIN RESIDENCE LES GRANDS CHENES LOT 8

352025

VENTE TERRAIN RESIDENCE LES GRANDS CHENES LOT 9

💶 Finances & Budget 3 délibérations
372025

APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DU DOMAINE DES CAN'HALTES

382025

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CLUB DES ANCIENS 11 11 2025

392025

AMORTISSEMENT SUBVT 2024 COMMUNE AU BUDGET ACCUEIL TOURISTIQUE

🎓 Éducation 1 délibération
362025

MODIFICATION POSTE RESPONSABLE DE LA CANTINE SCOLAIRE ET AGENT D'ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX

📄 Autres decisions 1 délibération
402025

DECISION MODIFICATIVE BP 20200

WEB megalis:2025:20530:2025-11-05
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