3 avril 2025
18
délibérations
9
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Fixation du taux des taxes communales — Exercice 2025
Affectation des résultats 2024
Compte de Gestion 2024 — Budget Principal
Compte de Gestion 2024 — Budget annexe la C'OURTINAIS
Conventions de mise à disposition de moyens - Communes de C'onquereuil et Pierric
Assujettissement à la TVA — Diverses opérations budgétaires - BP 2025
Modification mode de gestion des dotations aux amortissements et provisions
Fixation du taux des taxes communales — Exercice 2025
Actualisation du coût d'un enfant scolarité à Guémené-Penfao
Modification du règlement intérieur de la Médiathèque
Cession à l'amiable d'un bien immobilier communal - D'élaissé de voirie D'élaissé de voirie Le Verger
Cession à l'amiable d'un bien immobilier communal - D'élaissé de voirie le Bas Méauduc
Cession à l'amiable d'un bien immobilier communal - D'élaissé de voirie Rue des Genêts
Modification du règlement intérieur de la Médiathèque
Modification du tableau des effectifs — Création de postes
Modification du tableau des effectifs — Temps de travail
Réintégration des frais détudes et d'insertions
Régularisation décritures damortissements
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