Conseil municipal du 2024-06-06
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Convention servitudes avec Enedis — Les Rousselais
Convention concession places de stationnement sur domaine public - Rte de Guémené/Place de l'église à Guénouvry
Acquisition à l'amiable bien immobilier — Terrain non bâti PA Pays de Guémené" - Défense incendie
Convention financement de poste de chargé de mission autonomie par les communes
Accompagnement pour changement chaudière Mairie - programme Conifère de TE44
Accompagnement TE44 "Maitrise de l'energie" - Renouvellement convention
Recours au contrat d'appentissage
Création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité
Création emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à accroissement saisonnier d'activité
Création emploi administratif direction - DGS
Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - AFFECTATION des RESULTATS
Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - COMPTE de GESTION
Vote subvention au profit du CCAS de Guémené-Penfao
Vente à l'amiable de terrain du domaine privé communal - rue du Presbytère à Beslé-sur-Vilaine
Projet déclassement de portions de chemins ruraux - procédures avec enquête publique en vue d'aliénation
Voeu soutien plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le CH Redon Carentoir
Zones d'Accélération des Energies Renouvelables - Définition zonage du potentiel d'implantation éolien
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