Conseil municipal du 2024-09-12

Guémené-Penfao 12 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Notification du pv de la CLECT - Décision modificative n°1 - Budget principal - Demande de subvention Sociétés communales de chasse - Convention de subvention avec TE44 - Chaufferie bois - Mairie - Exonération de Taxe Foncière sur les propriétés bâties FFR - Convention de servitude ENEDIS - Port de Beslé - Convention de travaux sur RD775 - Route de Redon - Echange de parcelles - rue des Gennières à Beslé-sur-Vilaine - Convention trajets périscolaires et extrascolaires - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents - Interventions musicales en milieu scolaire - Accroissement temporaire d'activités - Services espaces verts, animation enfance, médiathèque - Acquisition licence IV section de commune de Beslé-sur-Vilaine - Acquisition de l'ancien presbytère de Guénouvry - Convention groupement de commande - Points d'arrêts transport urbain et transport sur réservation

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Exonération de Taxe Foncière sur les propriétés bâties FFR

2024

Convention de travaux sur RD775 — Route de Redon

2024

Acquisition licence IV section de commune de Beslé-sur-Vilaine

2024

Acquisition de l'ancien presbytère de Guénouvry

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision modificative n°1 — Budget principal

2024

Demande de subvention Sociétés communales de chasse

2024

Convention de subvention avec TE44 — Chaufferie bois - Mairie

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Notification du pv de la CLECT

2024

Convention de servitude ENEDIS — Port de Beslé

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Echange de parcelles — rue des Gennières à Beslé-sur-Vilaine

2024

Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Convention trajets périscolaires et extrascolaires

2024

Accroissement temporaire d'activités — Services espaces verts, animation enfance, médiathèque

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Interventions musicales en milieu scolaire

Sport 1 délibération
2024

Convention groupement de commande — Points d'arrêts transport urbain et transport sur réservation

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