6 juin 2024
17
délibérations
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Convention servitudes avec Enedis — Les Rousselais
Projet déclassement de portions de chemins ruraux - procédures avec enquête publique en vue daliénation
Recours au contrat dappentissage
Accompagnement pour changement chaudière Mairie - programme Conifère de TE44
Accompagnement TE44 "Maitrise de lenergie" - Renouvellement convention
Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - AFFECTATION des RESULTATS
Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - COMPTE de GESTION
Convention financement de poste de chargé de mission autonomie par les communes
Création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité
Création emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à accroissement saisonnier d'activité
Création emploi administratif direction - DGS
Voeu soutien plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le CH Redon Carentoir
Zones dAccélération des Energies Renouvelables - Définition zonage du potentiel dimplantation éolien
Convention concession places de stationnement sur d'omaine public - Rte de Guémené/Place de l'église à Guénouvry
Vente à lamiable de terrain du domaine privé communal - rue du Presbytère à Beslé-sur-Vilaine
Acquisition à lamiable bien immobilier — Terrain non bâti PA Pays de Guémené" - Défense incendie
Vote subvention au profit du CCAS de Guémené-Penfao
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