Conseil municipal du 2024-06-06

Guémené-Penfao 6 juin 2024 17 délibérations
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17

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - AFFECTATION des RESULTATS - Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - COMPTE de GESTION - Voeu soutien plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le CH Redon Carentoir - Zones d'Accélération des Energies Renouvelables - Définition zonage du potentiel d'implantation éolien - Convention servitudes avec Enedis - Les Rousselais - Convention concession places de stationnement sur domaine public - Rte de Guémené/Place de l'église à Guénouvry - Vente à l'amiable de terrain du domaine privé communal - rue du Presbytère à Beslé-sur-Vilaine - Projet déclassement de portions de chemins ruraux - procédures avec enquête publique en vue d'aliénation - Acquisition à l'amiable bien immobilier - Terrain non bâti PA Pays de Guémené" - Défense incendie - Convention financement de poste de chargé de mission autonomie par les communes - Recours au contrat d'appentissage - Création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité - Création emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à accroissement saisonnier d'activité - Création emploi administratif direction - DGS - Vote subvention au profit du CCAS de Guémené-Penfao - Accompagnement pour changement chaudière Mairie - programme Conifère de TE44 - Accompagnement TE44 "Maitrise de l'energie" - Renouvellement convention

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Zones d'Accélération des Energies Renouvelables - Définition zonage du potentiel d'implantation éolien

2024

Convention servitudes avec Enedis — Les Rousselais

2024

Projet déclassement de portions de chemins ruraux - procédures avec enquête publique en vue d'aliénation

2024

Recours au contrat d'appentissage

2024

Accompagnement pour changement chaudière Mairie - programme Conifère de TE44

2024

Accompagnement TE44 "Maitrise de l'energie" - Renouvellement convention

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - AFFECTATION des RESULTATS

2024

Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - COMPTE de GESTION

2024

Convention financement de poste de chargé de mission autonomie par les communes

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité

2024

Création emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à accroissement saisonnier d'activité

2024

Création emploi administratif direction - DGS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention concession places de stationnement sur domaine public - Rte de Guémené/Place de l'église à Guénouvry

2024

Vente à l'amiable de terrain du domaine privé communal - rue du Presbytère à Beslé-sur-Vilaine

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Voeu soutien plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le CH Redon Carentoir

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Acquisition à l'amiable bien immobilier — Terrain non bâti PA Pays de Guémené" - Défense incendie

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Vote subvention au profit du CCAS de Guémené-Penfao

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