CM

6 juin 2024

Guémené-Penfao 17 délibérations

17

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Convention servitudes avec Enedis — Les Rousselais

2024

Projet déclassement de portions de chemins ruraux - procédures avec enquête publique en vue daliénation

2024

Recours au contrat dappentissage

2024

Accompagnement pour changement chaudière Mairie - programme Conifère de TE44

2024

Accompagnement TE44 "Maitrise de lenergie" - Renouvellement convention

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - AFFECTATION des RESULTATS

2024

Budget annexe Lotissement "Domaine de la Courtinais" - COMPTE de GESTION

2024

Convention financement de poste de chargé de mission autonomie par les communes

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité

2024

Création emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à accroissement saisonnier d'activité

2024

Création emploi administratif direction - DGS

Vie associative 1 délibération
2024

Voeu soutien plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le CH Redon Carentoir

Environnement 1 délibération
2024

Zones dAccélération des Energies Renouvelables - Définition zonage du potentiel dimplantation éolien

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention concession places de stationnement sur d'omaine public - Rte de Guémené/Place de l'église à Guénouvry

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Vente à lamiable de terrain du domaine privé communal - rue du Presbytère à Beslé-sur-Vilaine

Sécurité 1 délibération
2024

Acquisition à lamiable bien immobilier — Terrain non bâti PA Pays de Guémené" - Défense incendie

Social & Santé 1 délibération
2024

Vote subvention au profit du CCAS de Guémené-Penfao

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