Conseil municipal du 2024-05-24
Guengat
24 mai 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- O.G.E.C de GUENGAT : subvention exceptionnelle classe de mer juin 2024
- O.G.E.C de GUENGAT : subvention exceptionnelle classe de mer juin 2024
- Dénomination des voies
- E.P : convention financière SDEF
- Lotissement Chèvrefeuille 2 : rétrocession à la commune
- Zone de la base : acquisition terrain ZD8p, 164, 166 et 169
- Révision PPRi : avis du CM
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Finances & Budget
4 délibérations
20240502
Zone de la base : acquisition terrain ZD8p, 164, 166 et 169
20240504
E.P : convention financière SDEF
20240506
O.G.E.C de GUENGAT : subvention exceptionnelle classe de mer juin 2024
20240506
O.G.E.C de GUENGAT : subvention exceptionnelle classe de mer juin 2024
📄
Autres decisions
2 délibérations
20240501
Révision PPRi : avis du CM
20240505
Dénomination des voies
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
20240503
Lotissement Chèvrefeuille 2 : rétrocession à la commune
WEB
megalis:2024:10299:2024-05-24
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