22 décembre 2025
10
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Micro — crèche - Cession de la parcelle AA350 à la SCI TB INVEST - Abrogations délibérations 300922_09 et 310323_13
Vente de la parcelle communale YB107p à lindivision PIERRE-SIBILO
Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée YB107p
Décision du Maire — mission d'assistance à l'optimisation des bases fiscales des l'ocaux dhabitation de la commune
Convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communales
Convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation avec le collège Mathurin Martin de Baud
Don d'une concession dans lancien cimetière
Modification du tableau des effectifs et création des emplois permanents
Approbation du procès — verbal de la séance du 7 novembre 2025
Désignation d'une secrétaire de séance
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