9 mars 2026
11
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Refacturation des frais denlèvement d'un véhicule rue des Hirondelles
Attribution des subventions 2026 aux établissements scolaires
Attribution des subventions 2026 aux autres associations et organismes
Attribution des subventions 2026 aux associations communales
Attribution des subventions 2026 aux associations extérieures
Fixation des taux dimposition communaux 2026
Avenant n°3 à la convention avec le service ADS de Baud Communauté
Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Avis sur la demande denregistrement au titre des ICPE du projet de construction d'une déchèterie
Approbation du procès — verbal de la séance du 6 février 2026
Désignation d'un secrétaire de séance
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