20 février 2024
16
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Contribution financière aux élèves scolarisés dans des écoles situées hors commune
Contribution financière dans le cadre du contrat d'association pour l'année 2024
Subventions scolaires
Reversements des excédents du budget assainissement 2022 à Baud Communauté
Acquisition de terrain au Manéguen auprès de M. GUYOMARD
Acquisition de terrain au Manéguen auprès de M. et Mme VIALLEVIEILLE
Acquisitions de terrains au Manéguen auprès des Consorts GUYOMARD
Approbation du procès — verbal de la séance du 21 décembre 2023
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Désignation d'une secrétaire de séance
Désignation d'un référent déontologue pour les élus
Organisation du temps scolaire rentrée 2024
Modifications des règlements intérieurs de lALSH et du restaurant scolaire
Modification du tableau des effectifs
Création de noms de rues pour la fibre optique
Présentation du RPQS du service déchets de Baud Communauté 2022
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