Conseil municipal du 2024-12-23

Guénin 23 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Groupement de commande pour la passation d'un marché public permettant la réalisation d'un schéma directeur eaux usées e - Etude de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Guénin - Approbation du rapport de la CLECT - Autorisation d'engagement des dépenses dans la limite du quart des dépenses d'investissement de l'année 2024 - Convention d'accès aux services facultatifs du Centre de Gestion - Modification du tableau des effectifs - Participation financière à la protection sociale prévoyance maintien de salaire - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2024 - Solidarité avec la population de Mayotte - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20

Etude de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Guénin

20

Approbation du rapport de la CLECT

20

Convention d'accès aux services facultatifs du Centre de Gestion

20

Désignation d'un secrétaire de séance

🌱 Environnement 2 délibérations
20

Groupement de commande pour la passation d'un marché public permettant la réalisation d'un schéma directeur eaux usées et six schémas directeurs des eaux pluviales

20

Modification du tableau des effectifs

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20

Participation financière à la protection sociale prévoyance maintien de salaire

20

Solidarité avec la population de Mayotte

💶 Finances & Budget 1 délibération
20

Autorisation d'engagement des dépenses dans la limite du quart des dépenses d'investissement de l'année 2024

🏛️ Administration 1 délibération
20

Approbation du procès — verbal de la séance du 15 novembre 2024

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