23 décembre 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Etude de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Guénin
Approbation du rapport de la CLECT
Convention d'accès aux services facultatifs du C'entre de Gestion
Désignation d'un secrétaire de séance
Groupement de commande pour la passation d'un marché public permettant la réalisation d'un schéma directeur eaux usées et six schémas directeurs des eaux pluviales
Modification du tableau des effectifs
Participation financière à la protection sociale prévoyance maintien de salaire
Solidarité avec la population de Mayotte
Autorisation d'engagement des dépenses dans la limite du quart des dépenses d'investissement de l'année 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 15 novembre 2024
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