16 novembre 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies
Classement de voies dans le domaine public communal
Désignation d'un secrétaire de séance
Désignation d'un référent tempête
Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service d'assainissement et des déchets de Baud Communauté 2023
Mise à jour du tableau des effectifs
Désignation d'un référent ambroisies et chenilles processionnaires
Dépôt d'un permis de construire pour les travaux de l'école publique
Délibération du Conseil d'Administration du CCAS - Renouvellement de la convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie
Convention pour l'implantation dabribus sur des parcelles privées
Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste
Renouvellement du contrat d'entretien des poteaux incendie avec la SAUR
Approbation du procès — verbal de la séance du 27 septembre 2024
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