Conseil municipal du 2024-11-16

Guénin 16 novembre 2024 13 délibérations
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13

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Délibération du Conseil d'Administration du CCAS - Renouvellement de la convention relative à la gestion des aides à la - Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service d'assainissement et des déchets de Baud Communauté 2023 - Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies - Désignation d'un référent ambroisies et chenilles processionnaires - Mise à jour du tableau des effectifs - Classement de voies dans le domaine public communal - Convention pour l'implantation d'abribus sur des parcelles privées - Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste - Renouvellement du contrat d'entretien des poteaux incendie avec la SAUR - Dépôt d'un permis de construire pour les travaux de l'école publique - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2024 - Désignation d'un référent tempête

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
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Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies

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Classement de voies dans le domaine public communal

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Désignation d'un secrétaire de séance

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Désignation d'un référent tempête

🌱 Environnement 3 délibérations
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Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service d'assainissement et des déchets de Baud Communauté 2023

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Mise à jour du tableau des effectifs

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Convention pour l'implantation d'abribus sur des parcelles privées

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Désignation d'un référent ambroisies et chenilles processionnaires

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Dépôt d'un permis de construire pour les travaux de l'école publique

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Délibération du Conseil d'Administration du CCAS - Renouvellement de la convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

🤝 Vie associative 1 délibération
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Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste

🛡️ Sécurité 1 délibération
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Renouvellement du contrat d'entretien des poteaux incendie avec la SAUR

🏛️ Administration 1 délibération
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Approbation du procès — verbal de la séance du 27 septembre 2024

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