Conseil municipal du 2024-05-28

Guénin 28 mai 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Administration

2

Autres decisions

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations - Désignation d'un correspondant incendie et secours - Facturation de l'entretien des parcelles YE 124, YE 125, et YE 214 - Modification du RIFSEEP - Abrogation de la délibération n°01/07/2022-05 - Approbation du procès-verbal de la dernière séance - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (6)

🏛️ Administration 2 délibérations
23052024

Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

23052024

Approbation du procès — verbal de la dernière séance

📄 Autres decisions 2 délibérations
23052024

Modification du RIFSEEP — Abrogation de la délibération n°01/07/2022-05

23052024

Désignation d'un secrétaire de séance

🛡️ Sécurité 1 délibération
23052024

Désignation d'un correspondant incendie et secours

🌱 Environnement 1 délibération
23052024

Facturation de l'entretien des parcelles YE 124, YE 125, et YE 214

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20532:2024-05-28
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