20 février 2024
16
délibérations
3
Éducation
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Contribution financière aux élèves scolarisés dans des écoles situées hors commune
Organisation du temps scolaire rentrée 2024
Modifications des règlements intérieurs de lALSH et du restaurant scolaire
Désignation d'une secrétaire de séance
Création de noms de rues pour la fibre optique
Désignation d'un référent déontologue pour les élus
Acquisition de terrain au Manéguen auprès de M. GUYOMARD
Acquisition de terrain au Manéguen auprès de M. et Mme VIALLEVIEILLE
Acquisitions de terrains au Manéguen auprès des Consorts GUYOMARD
Approbation du procès — verbal de la séance du 21 décembre 2023
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Subventions scolaires
Reversements des excédents du budget assainissement 2022 à Baud Communauté
Modification du tableau des effectifs
Présentation du RPQS du service déchets de Baud Communauté 2022
Contribution financière dans le cadre du contrat d'association pour l'année 2024
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