Conseil municipal du 2025-09-08
11
délibérations
5
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Synthèse
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CONVENTION DE LOCATION D UNE PARTIE DE LA PARCELLE AC 110 SITUEE CHEMIN DU HERON A LA SOCIETE VALOCIME
CONVENTION DE LOCATION D UNE PARTIE DE LA PARCELLE G SANS NUMERO SITUEE LA PETITE LANDE MARTIN A LA SOCIETE VALOCIME
VENTE LOT 4 LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS
VENTE LOT 5 LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS
ALIENATION DE CHEMINS RURAUX A LA MOIGNERIE LA VILLE D ACIER ET LA SAGEAIS - LANCEMENT ENQUETE PUBLIQUE
D_ATTRIBUTION MARCHE MAITRISE OEUVRE EGLISE PAROISSIALE
RAPPORT ANNUEL SUR PRIX ET QUALITE SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024
DEMANDE SUBVENTION AGENCE DE L EAU — AMELIORATION FONCTIONNEMENT DES RESEAUX ASSAINISSEMENT
ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VANCANTS A LA TAXE D HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES
MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL EMPLOI ASEM
RECENSEMENT POPULATION 2026 — DESIGNATION COORDONNATEUR COMMUNAL
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