Conseil municipal du 2026-02-20

Guer 20 février 2026 23 délibérations
Document source

23

délibérations

9

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Éducation

Résumé

Synthèse

23 délibérations - 2026-037 ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles publiques - Fournitures scolaires - 2026-036 COMMANDE PUBLIQUE (1.1)_AVENANTS DES TRAVAUX DE LA DEVIATION DU VAL CORIC - 2026-035 DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) DENOMINATION DU GIRATOIRE ET DE L'AVENUE DE LA TRANCHE 3 DU VAL CORIC - SECTEUR GUE - 2026-034 DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) DENOMINATION DE LA HALLE DES SPORTS - 2026-033 SUBVENTION (7.5)_CANTINE SCOLAIRE_Ecoles privées_Versement 2026 - 2026-032 ENSEIGNEMENT (8.1) - Contribution de fonctionnement aux écoles privées hors Guer pour les élèves accueillis en - 2026-031 ENSEIGNEMENT (8.1) - Forfait de participation des communes aux frais de scolarité - 2026-030 ENSEIGNEMENT (8.1) - Contribution de fonctionnement aux écoles privées - 2026-029 ENSEIGNEMENT (8.1) - Crédits ouverts aux écoles privées - Fournitures scolaires - 2026-028 ENSEIGNEMENT (8.1) - Crédits ouverts aux écoles publiques - Activités scolaires - 2026-027 SUBVENTIONS (7.5)_Centre Social_Activités périscolaires_Versement - 2026-026 MARCHE PUBLIC (1.1)_RESTRUCTURATION DES RESEAUX D'EAUX USEES DE LA RUE SAINT-CYR - ATTRIBUTION DES LOTS - 2026-025 ENVIRONNEMENT (8.8) Approbation du projet de zonage de l'assainissement suite à l'enquête publique - 2026-024 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement La Doue_Vote du budget primitif 2026 - 2026-023 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Vote du budget primitif 2026 - 2026-022 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Vote du budget primitif 2026 - 2026-021 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Vote du budget primitif 2026 - 2026-020 FISCALITE (7.2)_VOTE DES TAUX IMPOTS DIRECTS LOCAUX - 2026-019 RH (4.1)_JOURNEE DE SOLIDARITE 2026 - 2026-018 RH (4.1)_TABLEAU DES EFFECTIFS

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2026015

2026 — 015 SUBVENTIONS (7.5)_Associations d'intérêt local_Versement

2026016

2026 — 016 SUBVENTIONS (7.5)_Comité de Jumelage_Versement_2026

2026020

2026 — 020 FISCALITE (7.2)_VOTE DES TAUX IMPOTS DIRECTS LOCAUX

2026021

2026 — 021 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Vote du budget primitif 2026

2026022

2026 — 022 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Vote du budget primitif 2026

2026023

2026 — 023 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Vote du budget primitif 2026

2026024

2026 — 024 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement La Doue_Vote du budget primitif 2026

2026027

2026 — 027 SUBVENTIONS (7.5)_Centre Social_Activités périscolaires_Versement

2026033

2026 — 033 SUBVENTION (7.5)_CANTINE SCOLAIRE_Ecoles privées_Versement 2026

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2026017

2026 — 017 RH (4.1)_VALORISATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES LES NUITS, DIMANCHES ET JOURS FERIES

2026018

2026 — 018 RH (4.1)_TABLEAU DES EFFECTIFS

2026019

2026 — 019 RH (4.1)_JOURNEE DE SOLIDARITE 2026

2026032

2026 — 032 ENSEIGNEMENT (8.1) - Contribution de fonctionnement aux écoles privées hors Guer pour les élèves accueillis en classe ULIS

🎓 Éducation 4 délibérations
2026028

2026 — 028 ENSEIGNEMENT (8.1) - Crédits ouverts aux écoles publiques - Activités scolaires

2026029

2026 — 029 ENSEIGNEMENT (8.1) - Crédits ouverts aux écoles privées - Fournitures scolaires

2026030

2026 — 030 ENSEIGNEMENT (8.1) - Contribution de fonctionnement aux écoles privées

2026037

2026 — 037 ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles publiques - Fournitures scolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026026

2026 — 026 MARCHE PUBLIC (1.1)_RESTRUCTURATION DES RESEAUX D'EAUX USEES DE LA RUE SAINT-CYR - ATTRIBUTION DES LOTS

2026036

2026 — 036 COMMANDE PUBLIQUE (1.1)_AVENANTS DES TRAVAUX DE LA DEVIATION DU VAL CORIC

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026034

2026 — 034 DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) DENOMINATION DE LA HALLE DES SPORTS

2026035

2026 — 035 DOMAINE ET PATRIMOINE (3.5) DENOMINATION DU GIRATOIRE ET DE L'AVENUE DE LA TRANCHE 3 DU VAL CORIC - SECTEUR GUER - LA BOULAIS

🌱 Environnement 1 délibération
2026025

2026 — 025 ENVIRONNEMENT (8.8) Approbation du projet de zonage de l'assainissement suite à l'enquête publique

📄 Autres decisions 1 délibération
2026031

2026 — 031 ENSEIGNEMENT (8.1) - Forfait de participation des communes aux frais de scolarité

WEB scdl:21560075000016:2026-02-20
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