CM

20 février 2026

Guer 23 délibérations

23

délibérations

9

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Éducation

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Délibérations (23)

Finances & Budget 9 délibérations

015 SUBVENTIONS (7.5) Associations d'intérêt local Versement

016 SUBVENTIONS (7.5) Comité de Jumelage Versement 2026

020 Fiscalite (7.2)_vote des Taux Impots Directs Locaux

021 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Vote du budget primitif 2026

022 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Vote du budget primitif 2026

023 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Vote du budget primitif 2026

024 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement La Doue_Vote du budget primitif 2026

027 SUBVENTIONS (7.5)_Centre Social_Activités périscolaires_Versement

033 SUBVENTION (7.5)_CANTINE SCOLAIRE_Ecoles privées_Versement 2026

Ressources humaines 4 délibérations

017 Rh (4.1)_valorisation des Heures Complementaires et Supplementaires les Nuits, Dimanches et Jours Feries

018 Rh (4.1)_tableau des Effectifs

019 Rh (4.1)_journee de Solidarite 2026

032 ENSEIGNEMENT (8.1) — Contribution de fonctionnement aux écoles privées hors Guer pour les élèves accueillis en classe ULIS

Éducation 4 délibérations

028 ENSEIGNEMENT (8.1) — Crédits ouverts aux écoles publiques - Activités scolaires

029 ENSEIGNEMENT (8.1) — Crédits ouverts aux écoles privées - Fournitures scolaires

030 ENSEIGNEMENT (8.1) — Contribution de fonctionnement aux écoles privées

037 ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles publiques - Fournitures scolaires

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

026 Marche Public (1.1)_restructuration des Reseaux dEaux Usees de la Rue Saint-Cyr - Attribution des Lots

036 Commande Publique (1.1)_avenants des Travaux de la Deviation du Val Coric

Culture & Patrimoine 2 délibérations

034 Domaine et Patrimoine (3.5) Denomination de la Halle des Sports

035 Domaine et Patrimoine (3.5) Denomination du Giratoire et de lAvenue de la Tranche 3 du Val Coric - Secteur Guer - la Boulais

Environnement 1 délibération

025 ENVIRONNEMENT (8.8) Approbation du projet de zonage de lassainissement suite à lenquête publique

Autres decisions 1 délibération

031 ENSEIGNEMENT (8.1) — Forfait de participation des communes aux frais de scolarité

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