20 février 2026
23
délibérations
9
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
015 SUBVENTIONS (7.5) Associations d'intérêt local Versement
016 SUBVENTIONS (7.5) Comité de Jumelage Versement 2026
020 Fiscalite (7.2)_vote des Taux Impots Directs Locaux
021 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Vote du budget primitif 2026
022 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Vote du budget primitif 2026
023 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de chauffe_Vote du budget primitif 2026
024 FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Lotissement La Doue_Vote du budget primitif 2026
027 SUBVENTIONS (7.5)_Centre Social_Activités périscolaires_Versement
033 SUBVENTION (7.5)_CANTINE SCOLAIRE_Ecoles privées_Versement 2026
017 Rh (4.1)_valorisation des Heures Complementaires et Supplementaires les Nuits, Dimanches et Jours Feries
018 Rh (4.1)_tableau des Effectifs
019 Rh (4.1)_journee de Solidarite 2026
032 ENSEIGNEMENT (8.1) — Contribution de fonctionnement aux écoles privées hors Guer pour les élèves accueillis en classe ULIS
028 ENSEIGNEMENT (8.1) — Crédits ouverts aux écoles publiques - Activités scolaires
029 ENSEIGNEMENT (8.1) — Crédits ouverts aux écoles privées - Fournitures scolaires
030 ENSEIGNEMENT (8.1) — Contribution de fonctionnement aux écoles privées
037 ENSEIGNEMENT (8.1)_Crédits ouverts aux écoles publiques - Fournitures scolaires
026 Marche Public (1.1)_restructuration des Reseaux dEaux Usees de la Rue Saint-Cyr - Attribution des Lots
036 Commande Publique (1.1)_avenants des Travaux de la Deviation du Val Coric
034 Domaine et Patrimoine (3.5) Denomination de la Halle des Sports
035 Domaine et Patrimoine (3.5) Denomination du Giratoire et de lAvenue de la Tranche 3 du Val Coric - Secteur Guer - la Boulais
025 ENVIRONNEMENT (8.8) Approbation du projet de zonage de lassainissement suite à lenquête publique
031 ENSEIGNEMENT (8.1) — Forfait de participation des communes aux frais de scolarité
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