CM

14 juin 2021

Guérande 27 délibérations

27

délibérations

11

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (27)

Finances & Budget 11 délibérations

Budget Principal — Compte de gestion 2020

Budget Principal — Compte administratif 2020

Budget Principal — Affectation du résultat 2020

Budget Principal — Budget Supplémentaire 2021

Budget annexe Pompes Funèbres — Compte de gestion 2020

Budget annexe Pompes Funèbres — Compte administratif 2020

Budget annexe Pompes Funèbres — Affectation du résultat 2020

Budget annexe Pompes Funèbres — Décision Modificative n°1/2021

Régie Pompes Funèbres — Tarifs municipaux 2021

Taxe de séjour — Tarifs 2022

Tarifs municipaux 2021 — Culture et Patrimoine – Tarifs complémentaires

Autres decisions 5 délibérations

Convention mise à disposition CAP Atlantique – Ville. Chargé de projet Petites Villes de demain

Convention Ville — CDG 44. Adhésion dispositif référent alerte

Repositionnement de l'itinéraire VELOCEAN entre Saint-Nazaire et Mesquer

Rapport annuel contrat de partenariat public privé, maintenance de l'éclairage public - avril 2020 à mars 2021

Rapport annuel d'activités marché d'approvisionnement - 2020 -

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Approbation du règlement intérieur des Ateliers culturels

Approbation du règlement intérieur de la porte Saint-Michel-Musée de Guérande

Recrutement par voie contractuelle — Poste chargé des expositions Musée

Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture pour pouvoir intégrer l'offre des établissements municipaux à l'offre du Pass Culture

Environnement 2 délibérations

Mise à jour du tableau des effectifs

Convention avec GEO France Finance relative à la valorisation des opérations de maîtrise de l'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Opposition au transfert de plein droit de compétence en matière de PLU à la communauté d'agglomération Cap Atlantique

Dispositif Anti — Spéculatif pour la ZAC de la Maison Neuve

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Convention d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'Office de tourisme Intercommunal « La Baule-Presqu'île de Guérande » pour la mise en œuvre du label Ville et Pays d'art et dhistoire

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Approbation du renouvellement des conventions CAF relatives aux prestations de services extrascolaire et périscolaire

Transport & Mobilité 1 délibération

Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires liés au forfait de post-stationnement - Année 2020

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