14 juin 2021
27
délibérations
11
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Budget Principal — Compte de gestion 2020
Budget Principal — Compte administratif 2020
Budget Principal — Affectation du résultat 2020
Budget Principal — Budget Supplémentaire 2021
Budget annexe Pompes Funèbres — Compte de gestion 2020
Budget annexe Pompes Funèbres — Compte administratif 2020
Budget annexe Pompes Funèbres — Affectation du résultat 2020
Budget annexe Pompes Funèbres — Décision Modificative n°1/2021
Régie Pompes Funèbres — Tarifs municipaux 2021
Taxe de séjour — Tarifs 2022
Tarifs municipaux 2021 — Culture et Patrimoine – Tarifs complémentaires
Convention mise à disposition CAP Atlantique – Ville. Chargé de projet Petites Villes de demain
Convention Ville — CDG 44. Adhésion dispositif référent alerte
Repositionnement de l'itinéraire VELOCEAN entre Saint-Nazaire et Mesquer
Rapport annuel contrat de partenariat public privé, maintenance de l'éclairage public - avril 2020 à mars 2021
Rapport annuel d'activités marché d'approvisionnement - 2020 -
Approbation du règlement intérieur des Ateliers culturels
Approbation du règlement intérieur de la porte Saint-Michel-Musée de Guérande
Recrutement par voie contractuelle — Poste chargé des expositions Musée
Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture pour pouvoir intégrer l'offre des établissements municipaux à l'offre du Pass Culture
Mise à jour du tableau des effectifs
Convention avec GEO France Finance relative à la valorisation des opérations de maîtrise de l'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie
Opposition au transfert de plein droit de compétence en matière de PLU à la communauté d'agglomération Cap Atlantique
Dispositif Anti — Spéculatif pour la ZAC de la Maison Neuve
Convention d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'Office de tourisme Intercommunal « La Baule-Presqu'île de Guérande » pour la mise en œuvre du label Ville et Pays d'art et dhistoire
Approbation du renouvellement des conventions CAF relatives aux prestations de services extrascolaire et périscolaire
Rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires liés au forfait de post-stationnement - Année 2020
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