13 novembre 2025
5
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
73 Gratuité de l'occupation des salles municipales pour les candidats constituant une liste et un programme en perspective des élections municipales de mars 2026
72 Utilisation du mini — bus communal Convention de mise à disposition
71 Création d'un poste dadjoint administratif
70 Redevance dOccupation du Domaine public GAZ
69 Travaux d'aménagement de voies douces - Convention de travaux et doccupation temporaire avec la société Le Moulin du Domaine (2)
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