Conseil municipal du 2024-12-19

Guerlesquin 19 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent - Décision Modificative n°1 budget commune - Fonctionnement - Fonds départemental de sécurité routière - Hent C'hreisteiz - Admission en non-valeur et créance éteinte - budget commune - Autorisation dutilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement - Admission en non-valeur budget groupe scolaire - Décision Modificative n°1 budget Groupe scolaire - Fonctionnement - Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde et désignation dun référent - Décision Modificative n°2 budget commune - investissement - Création d'un emploi permanent à temps non complet de catégorie C - Demande de financement auprès du Conseil Départemental - Rue Even Charruel - Allocation vétérance sapeurs-pompiers - Résidence artistique - convention de partenariat culturel - Vote dune motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services (RPQS) deau et dassainissement 2023 du service - Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » 2024-20 - City Park Demandes de subventions - Fixation du montant d'indemnisation des frais de repas des agents et conseillers municipaux dans le cadre de déplacement - Subvention déquilibre au budget groupe scolaire

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
291

Demande de financement auprès du Conseil Départemental - Rue Even Charruel

292

City Park Demandes de subventions

293

Fonds départemental de sécurité routière - Hent C'hreisteiz

295

Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » 2024-2026

297

Admission en non — valeur et créance éteinte - budget commune

298

Admission en non — valeur budget groupe scolaire

299

Décision Modificative n°1 budget commune - Fonctionnement

300

Décision Modificative n°2 budget commune - investissement

301

Décision Modificative n°1 budget Groupe scolaire - Fonctionnement

302

Subvention déquilibre au budget groupe scolaire

303

Autorisation dutilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement

📄 Autres decisions 3 délibérations
304

Fixation du montant d'indemnisation des frais de repas des agents et conseillers municipaux dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

307

Allocation vétérance sapeurs-pompiers

309

Vote dune motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
296

Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent

296

Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde et désignation dun référent

👥 Ressources humaines 2 délibérations
305

Création d'un emploi permanent à temps non complet de catégorie C

306

Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère

🌱 Environnement 1 délibération
308

Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services (RPQS) deau et dassainissement 2023 du service public de leau An Dour de Morlaix Communauté.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
310

Résidence artistique — convention de partenariat culturel

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