19 décembre 2024
20
délibérations
11
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Demande de financement auprès du Conseil Départemental - Rue Even Charruel
City Park Demandes de subventions
Fonds départemental de sécurité routière - Hent Chreisteiz
Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » 2024-2026
Admission en non — valeur et créance éteinte - budget commune
Admission en non — valeur budget groupe scolaire
Décision Modificative n°1 budget commune - Fonctionnement
Décision Modificative n°2 budget commune - investissement
Décision Modificative n°1 budget Groupe scolaire - Fonctionnement
Subvention déquilibre au budget groupe scolaire
Autorisation d'utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
Fixation du montant dindemnisation des frais de repas des agents et conseillers municipaux dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Allocation vétérance sapeurs-pompiers
Vote d'une motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent
Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent
Création d'un emploi permanent à temps non c'omplet de c'atégorie C
Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère
Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services (RPQS) d'eau et d'assainissement 2023 du service public de l'eau An Dour de Morlaix Communauté
Résidence artistique — convention de partenariat culturel
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