CM

19 décembre 2024

Guerlesquin 20 délibérations

20

délibérations

11

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (20)

Finances & Budget 11 délibérations
291

Demande de financement auprès du Conseil Départemental - Rue Even Charruel

292

City Park Demandes de subventions

293

Fonds départemental de sécurité routière - Hent Chreisteiz

295

Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » 2024-2026

297

Admission en non — valeur et créance éteinte - budget commune

298

Admission en non — valeur budget groupe scolaire

299

Décision Modificative n°1 budget commune - Fonctionnement

300

Décision Modificative n°2 budget commune - investissement

301

Décision Modificative n°1 budget Groupe scolaire - Fonctionnement

302

Subvention déquilibre au budget groupe scolaire

303

Autorisation d'utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement

Autres decisions 3 délibérations
304

Fixation du montant dindemnisation des frais de repas des agents et conseillers municipaux dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

307

Allocation vétérance sapeurs-pompiers

309

Vote d'une motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
296

Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent

296

Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent

Ressources humaines 2 délibérations
305

Création d'un emploi permanent à temps non c'omplet de c'atégorie C

306

Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère

Environnement 1 délibération
308

Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services (RPQS) d'eau et d'assainissement 2023 du service public de l'eau An Dour de Morlaix Communauté

Culture & Patrimoine 1 délibération
310

Résidence artistique — convention de partenariat culturel

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