Conseil municipal du 2024-07-25
15
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Fonds de Coopération et de Solidarité Territoriale de Morlaix Communauté
Zone France Ruralités Revitalisation. Cotisation foncière des entreprises : exonération
Zone France Ruralités Revitalisation. Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération
Dispositif dinitiation à la langue bretonne du Conseil Départemental du Finistère école Ar Roudour
Participation de la Guerlesquinaise Football à lachat dun but au stade de Keravel
Régularisation foncière entre la Commune de Guerlesquin et le Département du Finistère concernant le collège Roz Avel.
Convention Commune Comité des Fêtes
Salon de sculpture convention avec l'Association Culturelle Conception et Création
Création dun poste dAgent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)
Gratification des stagiaires BAFA
Protection sociale complémentaire mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
Commission dAppel dOffres : désignation dun délégué suppléant
Transfert de la compétence « éclairage public » au Syndicat Départemental dÉnergie et dÉquipement du Finistère (maintenance)
Création et adhésion au groupement de commandes « formations hygiène-sécurité » de Morlaix Communauté
Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation du demandeur de Morlaix Communauté.
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