Conseil municipal du 2024-12-19
20
délibérations
8
Finances & Budget
7
Autres decisions
1
Sécurité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Demande de financement auprès du Conseil Départemental - Rue Even Charruel
City Park Demandes de subventions
Admission en non — valeur et créance éteinte - budget commune
Admission en non — valeur budget groupe scolaire
Décision Modificative n°1 budget commune - Fonctionnement
Décision Modificative n°2 budget commune - investissement
Décision Modificative n°1 budget Groupe scolaire - Fonctionnement
Subvention déquilibre au budget groupe scolaire
Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent
Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde et désignation dun référent
Autorisation dutilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement
Fixation du montant d'indemnisation des frais de repas des agents et conseillers municipaux dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère
Allocation vétérance sapeurs-pompiers
Vote dune motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions
Fonds départemental de sécurité routière - Hent C'hreisteiz
Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » 2024-2026
Création d'un emploi permanent à temps non complet de catégorie C
Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services (RPQS) deau et dassainissement 2023 du service public de leau An Dour de Morlaix Communauté.
Résidence artistique — convention de partenariat culturel
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