19 décembre 2024

Demande de financement auprès du Conseil Départemental - Rue Even Charruel

City Park Demandes de subventions

Admission en non — valeur et créance éteinte - budget commune

Admission en non — valeur budget groupe scolaire

Décision Modificative n°1 budget commune - Fonctionnement

Décision Modificative n°2 budget commune - investissement

Décision Modificative n°1 budget Groupe scolaire - Fonctionnement

Subvention déquilibre au budget groupe scolaire

Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent

Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde et désignation d'un référent

Autorisation d'utilisation des crédits à hauteur du quart des montants en investissement

Fixation du montant dindemnisation des frais de repas des agents et conseillers municipaux dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de gestion du Finistère

Allocation vétérance sapeurs-pompiers

Vote d'une motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Fonds départemental de sécurité routière - Hent Chreisteiz

Approbation du soutien de Morlaix Communauté à linvestissement des Communes : Fonds de concours « Modes actifs » 2024-2026

Création d'un emploi permanent à temps non c'omplet de c'atégorie C

Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services (RPQS) d'eau et d'assainissement 2023 du service public de l'eau An Dour de Morlaix Communauté

Résidence artistique — convention de partenariat culturel