Conseil municipal du 2025-12-02

Guichen 2 décembre 2025 39 délibérations
Document source

39

délibérations

17

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

39 délibérations - Ressources Humaines_Protocole d' accord entre la commune et l' organisation syndicale CFDT Interco - Avis sur le shéma Départemental d' accueil des Gens du Voyage - Réforme des rythmes scolaires - Règlement intérieur _Partie gestion des temps - RH_autorisation de recrutement d' agents contractuels - Convention de mise à disposition à la SAFER - Agence Locale de l'Energie et du climat - Travaux de voirie exceptionnels-Tarifs 2026 - Sinistres sur Batiments et mobilier communaux_Tarifs 2026 - D_25_292_Tableau des effectifs_Mise à jour_31 décemebre 2025 - Droits et redevances divers_Tarifs 2026 - Permission de voirie et droits de place_Tarif 2026 - Restauration scolaire_Tarif 2026 - Enfance Jeunesse_Tarif 2026 - Cimetières_Concession et droits funéraires_Tarif 2026 - Communication_Bulletin municipal_Tarif 2026 - Evènement Guichen fête l'été_Tarifs 2026 - Evènement Guichen fête Noêl_Tarifs 2026 - Spectacles et concerts_Tarifs 2026 - Médiathèque La Chouette Tarifs 2026

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Délibérations (39)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
25

Agence Locale de l'Energie et du climat

25

Travaux de voirie exceptionnels — Tarifs 2026

25

Sinistres sur Batiments et mobilier communaux_Tarifs 2026

25

Droits et redevances divers_Tarifs 2026

25

Permission de voirie et droits de place_Tarif 2026

25

Restauration scolaire_Tarif 2026

25

Enfance Jeunesse_Tarif 2026

25

Cimetières_Concession et droits funéraires_Tarif 2026

25

Communication_Bulletin municipal_Tarif 2026

25

Evènement Guichen fête l'été_Tarifs 2026

25

Evènement Guichen fête Noêl_Tarifs 2026

25

Spectacles et concerts_Tarifs 2026

25

Médiathèque La Chouette Tarifs 2026

25

Location de salles_Tarifs 2026

25

Espace galatée Tarif d'utilisation pour une salle dédiée à la formation_SKOL

25

Végétalisation de la cour de l'école primaire Charcot

25

Budget Primitif 2026_Ouverture de crédits par anticipation

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
25

Mesure de responsabilisation Convention avec le collège Noël du Fail

25

Le pont s'anime_Convention de partenariat pour l'organisation de Belles de Vilaine

25

Enfance Jeunesse Renouvellement du contrat LLD du minibus

25

Convention de mutualisation du service commun d'administration et SI

25

Convention de partenariat Terres de Sources et Convention Constitutive du Groupement de commandes

25

Réaménagement du Boulevard Victor Edet

25

Effacement de réseaux électriques, Convention avec SDE 35

25

Modification de droit commun n°1_PLU

25

Modification simplifiée n°1_PLU

25

Acquisition d'emprise foncières_SCI du moulin

25

Passation dun contrat de maintenance des machines à bois du service bâtiment de la commune de Guichen

25

Passation dun avenant n°1 au lot 1 de laccord-cadre à bons de commande pour les formations en autorisation de conduite, habilitations électriques / gaz et AIPR pour les agents

25

Attribution dun avenant n°1 au marché de prestations de service dassurance de la flotte automobile et risques annexes pour la commune de Guichen

25

Passation dun contrat de maintenance des tribunes télescopiques de lEspace Galatée

👥 Ressources humaines 6 délibérations
25

Ressources Humaines_Protocole d' accord entre la commune et l' organisation syndicale CFDT Interco

25

Avis sur le shéma Départemental d' accueil des Gens du Voyage

25

Réforme des rythmes scolaires

25

Règlement intérieur _Partie gestion des temps

25

RH_autorisation de recrutement d' agents contractuels

25

D_25_292_Tableau des effectifs_Mise à jour_31 décemebre 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Convention de mise à disposition à la SAFER

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

D_25_272_Autorisation préalable à l' installation d'une micro crèche_La Massaye

WEB megalis:2025:13256:2025-12-02
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