CM

30 septembre 2025

Guichen 21 délibérations

21

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
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Convention de groupement pour le Plan de L'utte C'ontre les Déchets Abandonnés S'ignature avec Vallons de Haute Bretagne Communauté, les communes du territoire et le SMICTOM

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Lotissement le domaine de Saint — Marc projet dhabitats légers participatifs - engagement du projet et attribution du lot

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Projet Educatif de Territoire et Plan mercredi Approbation Signature d'une convention avec la Préfecture, la Caisse dAllocations Familiales et lInspecteur dacadémie

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Activité de débit de boissons jeux de la Française Des Jeux journaux sis 38 rue de Fagues

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Lotissement Le Domaine de Saint — Marc Modification du cahier des charges

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ZAC du Domaine de la Massaye Concession d'aménagement Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) pour 2024 - Approbation

25

Convention de groupement pour le Plan de L'utte C'ontre les Déchets Abandonnés S'ignature avec Vallons de Haute Bretagne Communauté, les communes du territoire et le SMICTOM

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D_25_185 Travaux de renouvellement du réseau eaux pluviales Boulevard Victor Edet Avenant n°1 au lot n°2 Contrôle des réseaux

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D_25_184 Convention de financement avec le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires dans le cadre du concours « espaces publics exemplaires pour la marche » - Avenant n°

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D_25_183 Réhabilitation extension de lîle aux mômes ALSH - Avenants aux marchés de travaux

Finances & Budget 6 délibérations
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Maison des Associations — Mise à disposition de locaux à lOCAS Avenant n°1

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La Skol — Société Coopérative dIntérêt Collectif par actions simplifiée à capital variable Apport au capital

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Assainissement collectif Reversement du fond de compensation de TVA à Vallons Haute Bretagne Communauté

25

Les Amitiés Sociales Subvention 2025

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Aménagement de réserves incendies Demande de subvention au titre du Fonds Vert

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ZAC du Domaine de la Massaye Concession d'aménagement Garanties demprunts

Ressources humaines 3 délibérations
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Mise en place de lindemnité de maniement des fonds Régisseurs de recettes et davances

25

Ressources Humaines — Modification du tableau des emplois

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Portant désignation du Cabinet Martin Avocats et passation d'une convention dhonoraires et de frais dans le cadre d'un contentieux de personnel avec Madame Julie MARCHAND-BOHN

Environnement 1 délibération
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Demande d'autorisation environnementale pour l'extension de l'élevage de volailles de chair s'itué aux l'ieux-d'its Le Clos de la L'ande et Le Bignon de la Réhannais sur la commune de Guignen

Administration 1 délibération
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Élections municipales 2026 convention avec la Préfecture dIlle-et-Vilaine pour l'organisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

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