Conseil municipal du 2025-09-30

Guichen 30 septembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Convention de groupement pour le Plan de Lutte Contre les Déchets Abandonnés Signature avec Vallons de Haute Bretagne C - Maison des Associations - Mise à disposition de locaux à l'OCAS Avenant n°1 - Demande d'autorisation environnementale pour l'extension de l'élevage de volailles de chair situé aux lieux-dits Le Clos - Lotissement le domaine de Saint-Marc projet dhabitats légers participatifs - engagement du projet et attribution du lot - Projet Educatif de Territoire et Plan mercredi Approbation Signature dune convention avec la Préfecture, la Caisse dAl - La Skol - Société Coopérative dIntérêt Collectif par actions simplifiée à capital variable Apport au capital - Assainissement collectif Reversement du fond de compensation de TVA à Vallons Haute Bretagne Communauté - Les Amitiés Sociales Subvention 2025 - Aménagement de réserves incendies Demande de subvention au titre du Fonds Vert - ZAC du Domaine de la Massaye Concession daménagement Garanties demprunts - Élections municipales 2026 convention avec la Préfecture dIlle-et-Vilaine pour lorganisation de la mise sous pli et du - Mise en place de lindemnité de maniement des fonds Régisseurs de recettes et davances - Activité de débit de boissons jeux de la Française Des Jeux journaux sis 38 rue de Fagues - Lotissement Le Domaine de Saint-Marc Modification du cahier des charges - ZAC du Domaine de la Massaye Concession daménagement Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) pour 2024 - - Convention de groupement pour le Plan de Lutte Contre les Déchets Abandonnés Signature avec Vallons de Haute Bretagne C - D_25_185 Travaux de renouvellement du réseau eaux pluviales Boulevard Victor Edet Avenant n°1 au lot n°2 Contrôle des - D_25_184 Convention de financement avec le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires dans - D_25_183 Réhabilitation extension de lîle aux mômes ALSH - Avenants aux marchés de travaux - Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
25

Convention de groupement pour le Plan de Lutte Contre les Déchets Abandonnés Signature avec Vallons de Haute Bretagne Communauté, les communes du territoire et le SMICTOM

25

Lotissement le domaine de Saint — Marc projet dhabitats légers participatifs - engagement du projet et attribution du lot

25

Projet Educatif de Territoire et Plan mercredi Approbation Signature dune convention avec la Préfecture, la Caisse dAllocations Familiales et lInspecteur dacadémie

25

Activité de débit de boissons jeux de la Française Des Jeux journaux sis 38 rue de Fagues

25

Lotissement Le Domaine de Saint — Marc Modification du cahier des charges

25

ZAC du Domaine de la Massaye Concession daménagement Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) pour 2024 - Approbation

25

Convention de groupement pour le Plan de Lutte Contre les Déchets Abandonnés Signature avec Vallons de Haute Bretagne Communauté, les communes du territoire et le SMICTOM

25

D_25_185 Travaux de renouvellement du réseau eaux pluviales Boulevard Victor Edet Avenant n°1 au lot n°2 Contrôle des réseaux

25

D_25_184 Convention de financement avec le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires dans le cadre du concours « espaces publics exemplaires pour la marche » - Avenant n°

25

D_25_183 Réhabilitation extension de lîle aux mômes ALSH - Avenants aux marchés de travaux

💶 Finances & Budget 6 délibérations
25

Maison des Associations — Mise à disposition de locaux à l'OCAS Avenant n°1

25

La Skol — Société Coopérative dIntérêt Collectif par actions simplifiée à capital variable Apport au capital

25

Assainissement collectif Reversement du fond de compensation de TVA à Vallons Haute Bretagne Communauté

25

Les Amitiés Sociales Subvention 2025

25

Aménagement de réserves incendies Demande de subvention au titre du Fonds Vert

25

ZAC du Domaine de la Massaye Concession daménagement Garanties demprunts

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25

Mise en place de lindemnité de maniement des fonds Régisseurs de recettes et davances

25

Ressources Humaines — Modification du tableau des emplois

25

Portant désignation du Cabinet Martin Avocats et passation dune convention dhonoraires et de frais dans le cadre dun contentieux de personnel avec Madame Julie MARCHAND-BOHN

🌱 Environnement 1 délibération
25

Demande d'autorisation environnementale pour l'extension de l'élevage de volailles de chair situé aux lieux-dits Le Clos de la Lande et Le Bignon de la Réhannais sur la commune de Guignen

🏛️ Administration 1 délibération
25

Élections municipales 2026 convention avec la Préfecture dIlle-et-Vilaine pour lorganisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

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