CM

31 mars 2025

Guichen 30 délibérations

30

délibérations

16

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (30)

Finances & Budget 16 délibérations
25

Amicale personnel communal, CCAS, EHPAD de Guichen - subvention 2025

25

Subventions associations 2025

25

Enseignement — école privée Ste Marie de Pont-Réan - subvention 2025

25

Enseignement — Ecole privée St Martin de Guichen - subvention 2025

25

Enseignement — gpes scolaires publics et écoles privées - subvention 2025

25

Enseignement — subventions associations scolaires 2025

25

Enseignement — crédits scolaires 2025

25

Enseignement — communes extérieures - frais scolarité

25

Energie photovoltaïque Centre de secours Reprise de résultat 2024

25

Lotissement les Merisiers — reprise de résultat 2024

25

Lotissement le Domaine de Saint Marc — Reprise de résultat 2024

25

Budget de la Commune — affectation résultat 2024

25

Comptes gestion 2024

25

CA lotissement D'omaine St Marc — bilan acquisitions et cessions foncières

25

CA Commune — Bilan acquisitions et cessions foncières

25

ZAC Domaine de la Massaye - CRACL - Approbation

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
25

Passation d'un avenant n°8 au marché de maîtrise duvre pour l'aménagement du quartier le Domaine de Saint-Marc

25

Attribution de laccord — cadre à bons de commande de fournitures de consommables, visseries et fixations pour la maintenance des bâtiments communaux

25

Tous sur le Pont — convention partenariat

25

Assurance protection juridique agents et élus - avenant 1

25

Groupement commandes rénovation chaussées communales et intercommunales

25

Garantie santé au profit des agents de la collectivité - mandat CDG

25

Aménagement Place Madeleine Desroseaux — acquisition régularisation foncière

25

Réaménagement du boulevard Victor Edet — travaux surfaciques - autorisation signature marchés travaux

25

ZAC Domaine de la Massaye — Concession aménagement - avenant 3

Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Projet restructuration Hyper U — cession emprise foncière pour régularisation

25

Projet restructuration Hyper U — cession acquisition emprises foncières

Autres decisions 1 délibération
25

Règlement fonctionnement temps méridien — Modificatif

Ressources humaines 1 délibération
25

D'ébat actions formations élus en 2024

Social & Santé 1 délibération
25

CCAS — élection conseillers municipaux - Modification

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