Conseil municipal du 2025-03-31
30
délibérations
16
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (30)
Amicale personnel communal, CCAS, EHPAD de Guichen - subvention 2025
Subventions associations 2025
Enseignement — école privée Ste Marie de Pont-Réan - subvention 2025
Enseignement — Ecole privée St Martin de Guichen - subvention 2025
Enseignement — gpes scolaires publics et écoles privées - subvention 2025
Enseignement — subventions associations scolaires 2025
Enseignement — crédits scolaires 2025
Enseignement — communes extérieures - frais scolarité
Energie photovoltaïque Centre de secours Reprise de résultat 2024
Lotissement les Merisiers — reprise de résultat 2024
Lotissement le Domaine de Saint Marc — Reprise de résultat 2024
Budget de la Commune — affectation résultat 2024
Comptes gestion 2024
CA lotissement Domaine St Marc — bilan acquisitions et cessions foncières
CA Commune — Bilan acquisitions et cessions foncières
ZAC Domaine de la Massaye - CRACL - Approbation
Passation dun avenant n°8 au marché de maîtrise duvre pour laménagement du quartier le Domaine de Saint-Marc
Attribution de laccord — cadre à bons de commande de fournitures de consommables, visseries et fixations pour la maintenance des bâtiments communaux
Tous sur le Pont — convention partenariat
Assurance protection juridique agents et élus - avenant 1
Groupement commandes rénovation chaussées communales et intercommunales
Garantie santé au profit des agents de la collectivité - mandat CDG
Aménagement Place Madeleine Desroseaux — acquisition régularisation foncière
Réaménagement du boulevard Victor Edet — travaux surfaciques - autorisation signature marchés travaux
ZAC Domaine de la Massaye — Concession aménagement - avenant 3
Projet restructuration Hyper U — cession emprise foncière pour régularisation
Projet restructuration Hyper U — cession acquisition emprises foncières
Règlement fonctionnement temps méridien — Modificatif
Débat actions formations élus en 2024
CCAS — élection conseillers municipaux - Modification
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